Dans une procédure d’opposition communautaire, l’opposant devait prouver l’usage de la marque ZAZA qu’il invoquait. Les pièces fournies à cette effet comportaient la représentation du signe sous la forme suivante : La Division d’Opposition de l’OHMI a écarté ces pièces, estimant que le caractère distinctif de la marque était altéré dans cette forme modifiée du signe. En effet, s’il s’agit d’une présentation stylisée du terme ZAZA, on peut aussi lire « VZVZ ». Avis du wpwd : renversant ! Extrait de la décision : « In the present case, the perception of the sign as registered and the sign as used is quite...