Le petit Musée des Marques | Tag Archive

Que va devenir la marque Megaupload ? Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles... 22 jan 2012 No comments Read More

Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par... 18 jan 2012 5 Comments Read More

Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien... 04 jan 2012 No comments Read More

Un dépôt américain long comme un jour sans pain La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi... 12 déc 2011 No comments Read More

Trois dépôts insolites : JC Dusse, Miss boncuk, Ta Gueule Le Chat Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du... 05 déc 2011 2 Comments Read More

J’t'ai dans la peau ™ Harley Davidson, Apple et Nike : ce sont les trois marques les plus souvent… tatouées ! Le Financial Times a consacré un article au phénomène des tatouages reprenant des marques (R. Rigby, Corporate logos get under consumers’ skin, 1er décembre 2011). Le décès de Steve Jobs semble n’avoir pas seulement... 04 déc 2011 No comments Read More

Free Mobile, Apple, Saint-Tropez, Vivid, Avignon, marques zombies… : les liens rapides du 19 aout au 24 novembre 2011 Parmi les articles et sites consultés entre aout et novembre, voici une sélection de choses qui me semblent intéressantes. Si vous préférez être informé de ces alertes plus rapidement, vous pouvez suivre @pmdm sur Twitter. « Saint-Tropez » : un nom, une marque… des royalties | Nice-Matin«Le nom de Saint-Tropez appartient au... 25 nov 2011 No comments Read More

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Synthèse de la jurisprudence des Chambres de Recours de l’OHMI en 2010

Frédéric Glaize No comments

Depuis cinq ans l’OHMI a la bonne idée d’éditer une synthèse de la jurisprudence de ses Chambres de Recours. Cette année, ce sont près de 1800 décisions qui ont été passées en revue. L’essentiel en a été résumé dans ce document d’une cinquantaine de pages en anglais, organisé de façon pratique par thèmes. Comme le montrait le rapport annuel de 2010, le nombre de recours formés s’est accru en 2010 (2570 recours en 210, contre 1588 en 2009), ce qui devrait conduire les Chambres de Recours à rendre toujours plus de décision en 2011. Les seules choses qu’on pourrait reprocher...

Liens rapides du 1 avril 2009 au 3 avril 2009

Frédéric Glaize No comments

Sélection de liens du 1er au 4 avril 2009: The Trademark Blog: 2d Circuit: Sale of Keywords Is Use In Commerce: Rescuecom defeats Google’s Motion to Dismiss – 2d Circuit: Sale of Keywords Is Use In Commerce: Rescuecom defeats Google’s Motion to Dismiss la cuisine du graphiste: Tout est dans le rond – recensement des logos récents utilisant un picto sphérique. Contrefaçon Riposte: France : Augmentation de 41 % des contrefaçons saisies en 2008 – En 2008, la douane a saisi 6,5 millions articles contrefaisants (hors tabac), contre 4,6 millions en 2007, soit une augmentation de 41,3 %. OHMI – Multimedia...

Owner to be defined later

Frédéric Glaize No comments

A l’Afnic, Ano Nymous a le plus gros portefeuille de noms de domaine. A l’OHMI Owner to be defined later est actuellement titulaire de 1768 marques. {lang: ‘fr’}...

Preuves d’usage et torticolis

Frédéric Glaize 1 Comment

Dans une procédure d’opposition communautaire, l’opposant devait prouver l’usage de la marque ZAZA qu’il invoquait. Les pièces fournies à cette effet comportaient la représentation du signe sous la forme suivante : La Division d’Opposition de l’OHMI a écarté ces pièces, estimant que le caractère distinctif de la marque était altéré dans cette forme modifiée du signe. En effet, s’il s’agit d’une présentation stylisée du terme ZAZA, on peut aussi lire « VZVZ ». Avis du wpwd : renversant ! Extrait de la décision : « In the present case, the perception of the sign as registered and the sign as used is quite...