Le petit Musée des Marques | Archive

Le petit Musée des Marques sur Facebook Le pMdM a maintenant une page Facebook dédiée, accessible à : http://fr-fr.facebook.com/le.pmdm Les fans les plus acharnés du site pourront y trouver du contenu supplémentaire et interagir selon les possibilités offerte par ce réseau social. Pour l’instant, la page Facebook « le pMdM » contient quelques contenus inédits et s’enrichira au fil... 10 fév 2012 No comments Read More

Contrefaçons en tous genres, apparition et disparition de logos, conflits divers : les liens rapides du 4 janvier au 9 février 2012 La revue de web du pMdM vous invite à aller lire ces articles, publiés ailleurs. Sélection de liens du 4 janvier au 9 février 2012: [News] Ce qu’il faut savoir ce matin | FrenchWeb.fr – La cour d’appel de Paris condamne eBay à 200.000 euros d’amende pour la vente de... 10 fév 2012 No comments Read More

Que va devenir la marque Megaupload ? Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles... 22 jan 2012 No comments Read More

Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par... 18 jan 2012 5 Comments Read More

Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien... 04 jan 2012 No comments Read More

Un dépôt américain long comme un jour sans pain La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi... 12 déc 2011 No comments Read More

Trois dépôts insolites : JC Dusse, Miss boncuk, Ta Gueule Le Chat Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du... 05 déc 2011 2 Comments Read More

Articles

Article publié dans le Journal of Intellectual Property Law & Practice (aff. Vuitton / Google)

Frédéric Glaize No comments

Le Journal of Intellectual Property Law & Practice a retenu pour son N°11, volume 3, un article de votre serviteur qui présente l’arrêt de la cour de cassation par lequel la CJCE a pour la première fois été interrogée sur l’utilisation de marques de tiers en relation avec les liens publicitaires et sur la responsabilité des prestatires de ce type de services. Questions referred to the ECJ regarding use of trade marks to trigger sponsored links Frederic Glaize Journal of Intellectual Property Law & Practice 2008; doi: 10.1093/jiplp/jpn172 {lang: ‘fr’}...

Parenthèse du droit des marques – Notion de publicité chez les avocats

David-Irving Tayer No comments

http://www.village-justice.com/articles/Communiquer-developper-droit,3818.html {lang: ‘fr’}...

RLDI : Liens publicitaires : suggérer, est-ce contrefaire ?

Frédéric Glaize 1 Comment

J’ai publié un article autours de l’arrêt Gifam dans la Revue Lamy Droit de l’Immatériel : Liens publicitaires : suggérer, est-ce contrefaire ?, RLDI n°36 (mars 2008), page 51. C’est l’occasion de procéder à une analyse appuyée par un retour sur l’évolution de la position des tribunaux sur la responsabilité des prestataires de liens publicitaires. Dans le même numéro je vous recommande l’article d’Elisabeth Tardieu-Guigues : « Liens commerciaux : contrefaçon ou non ? A la recherche d’une solution convaincante…« . Si nous n’avons pas totalement la même lecture de la notion -cruciale- d’usage de la marque par la régie publicitaire, nos...