* Télévision
Arthur en vrai
L’animateur Arthur, alias Jacques Essebag à la ville, n’a pas fait deux fois la même erreur. Pour protéger le titre de son spectacle (évoqué dans les billets de ce blog), il a eu le réflexe d’en déposer le nom comme marque. Il est vrai que dans le passé, il a pu être surpris de voir son pseudonyme intégré à des marques déposées par la radio qui l’employait. Les marques en question, qui constituent donc le coeur de la contribution d’Arthur au corpus jurisprudentiel en matière de propriété industrielle, sont Arthur, l’animateur le plus con de la bande FM et Roi...
Un vers et la marque s’en va
marque française n°3 033 899 L’annulation de la marque "ça s’en va et ça revient" déposée par la société de production de Thierry Ardisson a été confirmée en appel (CA Paris, 3 février 2006). Les juges considèrent que ce vers du refrain de la "chanson populaire" de Claude François, même isolé, est une oeuvre originale, donc protégée par le droit d’auteur. En conséquence, le dépôt et l’usage d’une marque postérieure (pour désigner une émission de télévision) y portent atteinte. La Cour a également condamné la société Ardis à payer 20.000 euros de dommages et intérêts à Nicolas Skorsky, l’auteur de...
Sevran Academy
  Pascal Sevran n’apprécie pas la façon dont deux de ses ancien poulains ont été traités dans la cinquième saison de Star Academy. Il l’a fait savoir avec véhémence dans l’émission de Marc-Olivier Fogiel sur RTL (interview diffusée le 28 septembre 2005).  Arno et Jérémy, deux apprentis chanteurs enfermés dans le chateau accaparé par TF1, avaient en effet précédemment poussé la chansonnette dans l’émission de télé-crochet de Pascal Sevran, diffusée sur France 2. L’ire de l’animateur aurait sa source dans les appréciations peu flatteuses formulées à propos de ses deux anciens protégés par les "professeurs" qui officient sur TF1. Ou...
Laurence Boccolini
Par ce dépôt, la présentatrice de l’émission Le Maillon Faible fait accéder son nom à une protection juridique. Sous les vêtements signés de son nom, les fans de Laurence Boccolini pourront aussi porter des protections très pratiques. {lang: ‘fr’}...
De Chavagnes à Sarlat en passant par Combrée
Ce n’est pas uniquement en surveillant les brevets de ses concurrents que l’on peut se servir de la propriété industrielle comme outil d’intelligence économique. En voici une illustration anodine à travers les villages de France. Endemol avait eu l’idée de réaliser une série d’émission mettant en scène une école à l’ancienne, version années 1950. Ce "reality show" diffusé sur M6 sous le titre Le Pensionnat de Chavagnes a connu un certain succès. Le concept est donc reconduit, transposé aux années 1960. Le milieu des productions télévisuelles génère un grand nombre de dépôts de marques. En surveillant les publications de marques,...
Le cas Cauet
Dans le Figaro Economie, Léna Lutaud signe un article intitulé "Comment Cauet devient une marque" (16/06/2005). Elle évoque la commercialisation par la société de production de Sébastien Cauet (dont l’émission est diffusée sur TF1), de "produits dérivés" tels que des DVD, et bientôt "un magazine vendu en kiosque, un long métrage, des spots publicitaires et un one-man-show". Mais la diversification pourrait aller encore plus loin : "Cauet s’est organisé. En 2003, alors qu’il n’est pas encore la star que l’on connaît, il dépose son nom à l’Inpi. [...] «Je reçoit cinq appels de marques par jour mais j’en refuse la...
La maman de Jean-Edouard
En 2001, la diffusion de Loft Story lançait la vague de la télé-réalité. Plus surprenant que l’espoir de quantités de figurants de devenir par ce biais célèbres du jour au lendemain, est celui de parents qui, au surplus, comptaient bien tirer profit de la médiatisation de leurs rejetons. {lang: ‘fr’}...
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