Le groupe Accor a officialisé le 13 septembre 2011 le…
Statistiques : dépôts français en 2011
Un communiqué de presse de l’INPI indique le nombre de dépôts de marques, de dessins & modèles et de brevets français, pour l’année 2011, ainsi que l’évolution de ces quantités par rapport à l’exercice précédent. Les données sont les suivantes : Marques : – 0,8 %, soit 91 214 marques...
16
fév
2012
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Le petit Musée des Marques sur Facebook
Le pMdM a maintenant une page Facebook dédiée, accessible à : http://fr-fr.facebook.com/le.pmdm Les fans les plus acharnés du site pourront y trouver du contenu supplémentaire et interagir selon les possibilités offerte par ce réseau social. Pour l’instant, la page Facebook « le pMdM » contient quelques contenus inédits et s’enrichira au fil...
10
fév
2012
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Contrefaçons en tous genres, apparition et disparition de logos, conflits divers : les liens rapides du 4 janvier au 9 février 2012
La revue de web du pMdM vous invite à aller lire ces articles, publiés ailleurs. Sélection de liens du 4 janvier au 9 février 2012: [News] Ce qu’il faut savoir ce matin | FrenchWeb.fr – La cour d’appel de Paris condamne eBay à 200.000 euros d’amende pour la vente de...
10
fév
2012
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Que va devenir la marque Megaupload ?
Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles...
22
jan
2012
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Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC
Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par...
18
jan
2012
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Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel
A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien...
04
jan
2012
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Un dépôt américain long comme un jour sans pain
La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi...
12
déc
2011
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* Télévision
marques détenues en co-propriété images hébergées sur Flickr Le dépôt récent de la marque TEMPS X reprend le titre d’une émission diffusée de 1979 à 1989. Les jumeaux Bogdnaoff sont visionnaires : en témoigne cet extrait de leur émission au cours de laquelle ils reçoivent un jeune amateur de romans de science-fiction alors âgé de treize ans, un certain Frédéric Beigbeder. Pour jouer aussi au visionnaire, on peut supposer que la précaution d’un nouveau dépôt du nom de cette émission concerne un projet lié à sa réexploitation, par exemple pour une future édition en DVD ou le tournage d’une...
Le pourfendeur de la « malbouffe » développe une véritable politique de marque. Il indique à ce propos sur son site : « Finalement c’est passionnant de créer une marque. Cela permet de développer des idées, des savoir faire sur des produits que je ne trouvais pas pour mon propre usage et de les partager. « Les dépôts visent une longue liste détaillée de produits et de services, au premier rang desquels des « préparations chimiques pour repousser les agresseurs » (!) ainsi que beaucoup d’autres produits chimiques et des ringards, c’est-à-dire des tisonniers. Merci à Rodolphe « Demoniak » Grisey. {lang: ‘fr’}...
L’animateur Arthur, alias Jacques Essebag à la ville, n’a pas fait deux fois la même erreur. Pour protéger le titre de son spectacle (évoqué dans les billets de ce blog), il a eu le réflexe d’en déposer le nom comme marque. Il est vrai que dans le passé, il a pu être surpris de voir son pseudonyme intégré à des marques déposées par la radio qui l’employait. Les marques en question, qui constituent donc le coeur de la contribution d’Arthur au corpus jurisprudentiel en matière de propriété industrielle, sont Arthur, l’animateur le plus con de la bande FM et Roi...
