Le petit Musée des Marques | Archive

Alicante News, iPad, Galaxy S3, jurisprudence, élections, litiges, changements de noms : les liens rapides du 2 avril au 7 mai 2012 La sélection de liens porte vers des articles publiés et repérés au cours du mois écoulé. Je rappelle que les lecteurs qui désirent obtenir cette sélection de liens au fil de l’eau seront informés plus rapidement via la page Facebook et le compte Twitter du pMdM. Sélection de liens du... 07 mai 2012 No comments Read More

Le Droit des Noms de Domaien, par Cédric Manara

Livre : Le Droit des Noms de Domaine, par Cédric Manara Personne n’était plus légitime que Cédric Manara pour consacrer un ouvrage au droit des noms de domaine. Ce livre, qui est la somme d’un travail considérable, est donc appelé à devenir une référence en la matière. Sa publication intervient alors même que le système des noms de domaine est à... 12 avr 2012 No comments Read More

EQF Marques, Dessins & Modèles : résultats de la session 2012 L’INPI a publié les résultats de l’Examen de Qualification Français (EQF) en Marques, Dessins & Modèles. Félicitations aux 31 personnes qui ont planché sur les épreuves avec succès ; leur nom est mentionné dans cette liste. {lang: ‘fr’}... 06 avr 2012 No comments Read More

Mélenchon soutient l’ACTA Le candidat du Parti de Gauche, lors d’une discussion « off » avec ses amis journalistes, a déclaré qu’il était favorable à l’ACTA. Cette prise de position intervient « après mûre réflexion et une lecture attentive du document de travail« , dont la négociation avait jusqu’à présent été tenue secrète. Acceptant enfin de faire... 01 avr 2012 3 Comments Read More

Nouvelles marques, nouveaux logos, nouvelles contrefaçons : les liens rapides du 13 février au 31 mars 2012 Sélection de liens du 13 février 31 mars 2012: In China, Naming Law Firms Is Fun! – Law Blog – WSJ Le nouveau maillot du PSG signé Vuitton, Chanel, Hermès et Burberry | golem13 Trafic d’articles de luxe contrefaits | Aisne Nouvelle – Ce couple de Jumencourt pensait avoir trouvé... 31 mar 2012 No comments Read More

Propriété Intellectuelle et intimidation : les Trademark Bullies L’article suivant est soumis par Marie-Gwénaëlle Chuit, Juriste Propriété Intellectuelle. Propriété Intellectuelle et intimidation : les Trademark Bullies Lorsque le titulaire d’un droit de propriété intellectuelle cherche à outrepasser le champ de la protection octroyé par son titre. Bien souvent, les titres de propriété intellectuelle permettent de protéger un signe... 20 mar 2012 1 Comment Read More

Design & Innovation : table ronde organisée par l’ADELEPI L’ADELEPI, Association d’étudiants du Master 2 PI de Lille, organise une table ronde à l’occasion des 10 ans du diplôme, pour discuter de protection du design. Cet évènement aura lieu le 16 mars 2012 ; l’entrée est libre. Toutes les informations utiles sont sur l’affiche ci-dessous : {lang: ‘fr’}... 28 fév 2012 No comments Read More

* Sportifs

Robert Pires : une marque semi-FIGUREative

Frédéric Glaize No comments

Ce dépôt pose une question juridique tordue : quelle est l’étendue de la protection accordée par le biais de la marque à la photo d’identité de son titulaire ? Admettons qu’un commerçant qui ressemble fortement à Robert Pires vende par exemple des savons (pour lesquels cette marque est enregistrée). Alors, quelle est la procédure la plus à même de faire constater la contrefaçon par imitation ? {lang: ‘fr’}...