Le petit Musée des Marques | Archive

Le petit Musée des Marques sur Facebook Le pMdM a maintenant une page Facebook dédiée, accessible à : http://fr-fr.facebook.com/le.pmdm Les fans les plus acharnés du site pourront y trouver du contenu supplémentaire et interagir selon les possibilités offerte par ce réseau social. Pour l’instant, la page Facebook « le pMdM » contient quelques contenus inédits et s’enrichira au fil... 10 fév 2012 No comments Read More

Contrefaçons en tous genres, apparition et disparition de logos, conflits divers : les liens rapides du 4 janvier au 9 février 2012 La revue de web du pMdM vous invite à aller lire ces articles, publiés ailleurs. Sélection de liens du 4 janvier au 9 février 2012: [News] Ce qu’il faut savoir ce matin | FrenchWeb.fr – La cour d’appel de Paris condamne eBay à 200.000 euros d’amende pour la vente de... 10 fév 2012 No comments Read More

Que va devenir la marque Megaupload ? Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles... 22 jan 2012 No comments Read More

Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par... 18 jan 2012 5 Comments Read More

Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien... 04 jan 2012 No comments Read More

Un dépôt américain long comme un jour sans pain La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi... 12 déc 2011 No comments Read More

Trois dépôts insolites : JC Dusse, Miss boncuk, Ta Gueule Le Chat Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du... 05 déc 2011 2 Comments Read More

Litiges

Les Six Minutes vs 7′ minutes

Frédéric Glaize No comments

L’AFP rapporte que France 3 a été condamnée par un jugement du TGI de Paris rendu le 29 avril 2009 « pour avoir plagié l’émission « 6 minutes » de la chaîne privée M6 en diffusant des émissions d’information sous le titre « 7 minutes »« . Sur le site web de France 3 Méditérranée, une page présente la ligne éditoriale d’une émission intitulée « 7 minutes avec » en indiquant : (…) Du lundi au vendredi, 7 minutes avec reçoit une personnalité de la région, interviewée par Muriel Gensse. Un homme ou une femme qui compte parmi les 100 personnalités qui font la région Provence-Alpes Côte d’Azur. Ils...

Qui ne saute pas n’est pas …

Frédéric Glaize No comments

Le lyonnais J. Koré avait déposé en 2001 deux marques « Qui ne saute pas n’est pas … ». Selon Le Progrès « Sa tentative de travailler avec l’OL était restée vaine, et s’était même terminée devant un tribunal. Julien Koré avait en effet attaqué le club lorsqu’un disque utilisant le slogan avait été enregistré. » Un jugement du tribunal de grande instance de Lyon du 15 janvier 2009 (qui n’est pas dans la base de données Jurinpi de l’INPI ; un lecteur en a t’il une copie ?) avait retenu que la marque était valable mais que l’Olympique Lyonnais n’en était pas contrefacteur,...

Le Cadeau Nouvelles Frontières vs lecadeau.fr

Frédéric Glaize No comments

LE CADEAU NOUVELLES FRONTIERES marque verbale française n°03 3260032 du 28 novembre 2003, enregistrée en classes 16, 35, 38 et 41 Les sociétés Touraventure (Nouvelles Frontières) et Magiday proposent chacune une gamme de coffrets comprenant un bon d’échange pour des services de loisir. Touraventure, titulaire de la marque LE CADEAU NOUVELLES FRONTIERES s’est aperçue que sa concurrente a réservé le nom de domaine lecadeau.fr qu’elle redirige vers son site magicday.fr. Après une procédure PARL infructueuse (DFR 2006-0008), Touraventure invoque sa marque dans le cadre d’une action en contrefaçon (et accessoirement en concurrence déloyale). Le jugement rendu le 7 janvier 2009 lui...

marche.fr vs kijiji.fr

Frédéric Glaize No comments

Sur son site, la société Marché.fr publie un communiqué de presse quelque peu étonnant, par lequel elle reproche en substance à son concurrent kijiji.fr (contrôlé par eBay) de profiter de sa marque « marche.fr » pour afficher des annonces AdWords. Extrait du communiqué de presse : Marche.fr reproche a kijiji d’utiliser une technique dites de spam-indexing lui permettant d’apparaître régulierement dans les résultats des moteurs de recherche (Google, Yahoo, Msn, Voila .) en utilisant illégalement la marque marche.fr pourtant déposée depuis sa création en 2005 a l’Inpi. < . nous ne pouvons pas fermer les yeux sur cette pratique déloyale souligne le porte...

Leader Price vs Leader Price Media

Frédéric Glaize No comments

LSA et ITR news ont relevé un site de vente matériel informatique qui n’a pas hésité à s’afficher sous un nom et un logo rappelant directement ceux d’une chaine de hard-discount bien connue. Leader Price Media (leaderpricemedia.com) n’a pourtant rien à voir avec Leader Price. Geimex, la filiale du Groupe Casino qui détient la marque Leader Price, « mène sa propre enquête« . Les résultats ne devraient pas être longs à trouver, avant que les droits attachés à la marque soient mis en œuvre et que quelques dispositions de la LCEN soient également invoquées… Voir également le billetdu blog The Retail Core....

Netbook : Psion défende sa marque

Frédéric Glaize No comments

marque communautaire n°428250 Netbook est une marque enregistrée en Europe, aux Etats-Unis, au Canada, à Hong Kong et à Singapour depuis 1996, au nom de Psion. Cette société avait commercialisé un mini-ordinateur (retiré du marché, mais dont certains accessoires sont toujours commercialisés), bien avant qu’Asus ne connaisse le succès que l’on sait avec ses Eee pc Quelques blogueurs (anglophones) ont commencé à recevoir des lettres de mise en demeure les incitant à cesser l’usage de ce terme à partir du mois de mars 2009. Ces missives suffiront elles à préserver les droits sur la marque Netbook ? Psion risque en...

Batman (Turquie) vs Batman (the Dark Knight)

Frédéric Glaize No comments

Le professeur Aurelio Lopez-Tarruella Martinez a fait référence à une information renversante : le maire de la ville turque de Batman s’en prend à la Warner et au réalisateur Christopher Nolan. Motif : le film Dark Knight fait usage du terme Batman sans son autorisation. Et ça n’a pas l’air d’être une blague : le site 7 sur 7 cite ce savoureux passage : « Il n’y a qu’un Batman au monde », a affirmé le maire turc. « Les producteurs américains ont utilisé le nom de notre ville sans nous en informer », a estimé Huseyin Kalkan, cité par la presse spécialisée. Comment...