Formations
Colloque du CUERPI (2011) : Modes alternatifs des règlements des litiges dans le droit de la propriété intellectuelle
Cette année, à Grenoble les MARL sont à l’honneur. Le colloque annuel du CUERPI du 4 novembre 2011 sera en effet consacré aux Modes Alternatifs des Règlements des Litiges, dans le domaine de la PI. Ce sujet est particulièrement intéressant à l’heure où l’Afnic dévoile sa volonté de ne plus laisser l’OMPI  ni personne d’autre que le registre français lui-même se pencher sur les procédures de règlement des litiges relatifs aux noms de domaine en .fr (et ce malgré la compétence et l’expérience des professionnels du Centre d’Arbitrage et de Médiation de l’OMPI – ce que je ne peux que...
Tables rondes CNCPI-ASPI en vue de la préparation à l’examen de qualification en matière de Marques, dessins & modèles 2012
Les juristes intéressés par l’inscription sur la liste des personnes qualifiées en propriété industrielle pourront suivre des séances de préparation à l’examen organisé par l’INPI. La CNCPI communique à cet égard les informations suivantes. Quatre tables rondes vont se tenir au cours de l’année scolaire 2011/2012 avec pour but de permettre aux candidat(e)s de s’entraîner de façon pratique aux épreuves de cet examen, sans toutefois se substituer à aucune formation. Elles traiteront notamment, à partir des sujets de la session précédente, une recherche d’antériorités de marques, une procédure d’opposition et deux consultations juridiques, l’une en matière de marques, l’autre de...
Le droit des marques en vidéo : deux fictions didactiques
L’OHMIa réalisé une vidéo dans le but d’expliquer au grand public les avantages de la protection des marques communautaires. L’Office communautaire précise que la vidéo «First Come First Served» a été réalisée en interne grâce à des acteurs bénévoles. Il s’agit en fait d’une sorte de publicité pour l’OHMI. Une autre vidéo présente des aspects du droit des marques, dans un esprit moins promotionnel. Produite par l’Université Nancy 2, l’INPI et la DRIRE Lorraine, cette vidéo a été réalisée en 2008 par Philippe VILADECAS. Elle fait partie d’une série sur la propriété industrielle disponible sur Canal U. {lang: ‘fr’}...
Concours National de Plaidoirie en Propriété Intellectuelle, 3ème édition
Les 23, 24 et 25 mars 2011, le  CUERPI organise la troisième édition du Concours National de Plaidoirie en Propriété Intellectuelle. Après deux années à Nantes, le concours se déplace donc à Grenoble. La première édition avait consacré une équipe du Master 2 professionnel de Droit des Créations Immatérielles de Montpellier (ERCIM). Le principe est simple : les étudiants de Master 2 devront plaider sur un dossier d’actualité en lien avec la propriété intellectuelle. Les universités participantes sont celles d’Aix-Marseille III, Avignon, Grenoble, Lyon II, Lyon III, Montpellier, Nantes, Paris XI, Poitiers, Sciences Po Paris, Strasbourg et Versailles-Saint Quentin. Cette...
Association API Paris 2
Les futurs, actuels et anciens étudiants du Master 2 Propriété Industrielle de l’université Paris II disposent (à nouveau) d’une association : l’API Paris 2. Sur le site web de cette association, outre les rubriques classiques des sites d’associations d’étudiants (présentation de la formation, composition des promotions les plus récentes, évènements), on peut consulter chaque mois un entretien avec un professionnel de la propriété industrielle. D’autres sites d’associations d’étudiants sont mentionnés dans un précédent billet qui listait les Masters 2 spécialisés en propriété industrielle. {lang: ‘fr’}...
INTERNET ET DROIT DES MARQUES Quelle politique pour les entreprises ?
Le mardi 30 novembre 2010, j’interviendrai aux cotés de Michel Vivant, Marianne Schaffner et Nathalie Dreyfus dans le cadre du petit déjeuner organisé par La Lettre des Juristes d’Affaires. Le thème de ces discussions est : « INTERNET ET DROIT DES MARQUES Quelle politique pour les entreprises ?« . Programme de la matinée : Mardi 30 novembre 2010 – 9h00 – 11h30 INTERNET ET ATTEINTES AUX MARQUES : QUELLES SONT LES PRINCIPALES SITUATIONS DE CONFLITS ? Les situations « classiques » et les conditions d’application du droit des marques : - Au niveau de l’enregistrement et de l’exploitation des noms de domaine...
Colloque du CUERPI : l’articulation des droits de propriété intellectuelle
Le 19 novembre 2010, le colloque organisé par le CUERPI à Grenoble (avec le soutien de l’ADEPIG), aura pour thème « l’articulation des droits de propriété intellectuelle« . On devrait y parler de primauté, de limites, de recoupements, de complémentarité, voire de cumul, comme le laisse entendre la présentation suivante : Les droits de propriété intellectuelle sont aujourd’hui nombreux : droit d’auteur, droits voisins, droit des dessins et modèles, droit des brevets, droits des marques….Se pose donc tout naturellement le problème de leur articulation. Certains objets de droit tels que les titres et les slogans, les créations multimédias, ou le logiciel, sont...
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