Le petit Musée des Marques | Archive

Le petit Musée des Marques sur Facebook Le pMdM a maintenant une page Facebook dédiée, accessible à : http://fr-fr.facebook.com/le.pmdm Les fans les plus acharnés du site pourront y trouver du contenu supplémentaire et interagir selon les possibilités offerte par ce réseau social. Pour l’instant, la page Facebook « le pMdM » contient quelques contenus inédits et s’enrichira au fil... 10 fév 2012 No comments Read More

Contrefaçons en tous genres, apparition et disparition de logos, conflits divers : les liens rapides du 4 janvier au 9 février 2012 La revue de web du pMdM vous invite à aller lire ces articles, publiés ailleurs. Sélection de liens du 4 janvier au 9 février 2012: [News] Ce qu’il faut savoir ce matin | FrenchWeb.fr – La cour d’appel de Paris condamne eBay à 200.000 euros d’amende pour la vente de... 10 fév 2012 No comments Read More

Que va devenir la marque Megaupload ? Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles... 22 jan 2012 No comments Read More

Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par... 18 jan 2012 5 Comments Read More

Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien... 04 jan 2012 No comments Read More

Un dépôt américain long comme un jour sans pain La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi... 12 déc 2011 No comments Read More

Trois dépôts insolites : JC Dusse, Miss boncuk, Ta Gueule Le Chat Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du... 05 déc 2011 2 Comments Read More

Signes hors du commun

Un dépôt américain long comme un jour sans pain

Frédéric Glaize No comments

La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi avions décelées ne sont rien face à ce mastodonte américain : marque française 3 158 057 (106 mots) marque française 3 446 533 (60 mots) marque française 3 207 478 (80 mots) marque française n°98 751 721 (191 mots) marque française n°3 173 871 (61 mots) marques françaises n° 3...

Le discours commercial et la marque : un cas d’amalgame

Frédéric Glaize 2 Comments

D’un point de vue administratif, c’est bien la totalité des mentions manuscrites ci-dessus qui constitue le signe à protéger en tant que marque. D’un point de vue juridique, on ne peut que douter de la capacité d’un tel signe à remplir la fonction d’une marque. En 2002, l’INPI avait pourtant accepté ce signe à l’enregistrement (après avoir simplement exigé que le libellé soit reformulé de façon à se rapprocher de la terminologie de la Classification de Nice). De nos jours, il est moins certain que ça passe. Par le passé, à plusieurs reprises, Cédric Manara et moi avons relevé des...

Un message pour l’INPI dans cette marque

Frédéric Glaize 1 Comment

Le formulaire Cerfa 12259-01 est celui qui sert au dépôt d’une demande d’enregistrement de marque nationale. L’élément central de ce formulaire est un carré de 8 centimètres de coté, réservé à la représentation du signe à protéger. De façon assez incongrue, le déposant de la marque ci-dessus a utilisé cet espace de 64 cm² pour interroger l’INPI. La teneur de la question n’a rien d’amusant, mais c’est le procédé qui me semble complètement ahurissant. {lang: ‘fr’}...

Portrait d’André Rieu

Frédéric Glaize No comments

Ce portrait, au sourire un peu plus crispé que celui de la Joconde, est une marque enregistrée pour désigner les produits suivants : 3- Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. 14- Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. 15- Instruments de musique. Avec une telle marque communautaire, comment ne pas revenir sur des questions qui remplissaient les premiers billets du pMdM ?...

Logo (rrhée)

Cédric Manara No comments

Contenant 80 mots, cette marque bat peut-être un record : {lang: ‘fr’}...

Série de dépôts étranges

Frédéric Glaize No comments

Ce qui est déposé ne correspond pas toujours aux intentions que le hasard laisse parfois transparaitre. Voici une petite sélection de publications de demandes d’enregistrement de marques, dont le dépôt procède soit d’un loupé, soit d’une logique hors normes. 1) Adéquation des descriptions Il faut parfois faire un effort d’imagination pour se représenter le logo ou tout autre signe sur lequel aurait du porter le dépôt. 2) Libellés Certes la terminologie de la neuvième Classification de Nice constitue un cadre -voire un carcan- un peu étroit, parfois obsolète et dans l’ensemble incomplet, dont la reprise n’est heureusement pas obligatoire. Mais...

Montage de l’Egrevillois

Frédéric Glaize No comments

De la titularité de la marque, partagée entre un « créateur » et un « fabricant », en passant par un signe qui illustre le « montage » d’un gâteau, pour arriver à la terminologie et au contenu du libellé, les raisons pour lesquelles cette marque sort de l’ordinaire sont graduellement surprenantes. {lang: ‘fr’}...