Le groupe Accor a officialisé le 13 septembre 2011 le…
Que va devenir la marque Megaupload ?
Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles...
22
jan
2012
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Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC
Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par...
18
jan
2012
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Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel
A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien...
04
jan
2012
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Un dépôt américain long comme un jour sans pain
La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi...
12
déc
2011
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Trois dépôts insolites : JC Dusse, Miss boncuk, Ta Gueule Le Chat
Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du...
05
déc
2011
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J’t'ai dans la peau ™
Harley Davidson, Apple et Nike : ce sont les trois marques les plus souvent… tatouées ! Le Financial Times a consacré un article au phénomène des tatouages reprenant des marques (R. Rigby, Corporate logos get under consumers’ skin, 1er décembre 2011). Le décès de Steve Jobs semble n’avoir pas seulement...
04
déc
2011
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Free Mobile, Apple, Saint-Tropez, Vivid, Avignon, marques zombies… : les liens rapides du 19 aout au 24 novembre 2011
Parmi les articles et sites consultés entre aout et novembre, voici une sélection de choses qui me semblent intéressantes. Si vous préférez être informé de ces alertes plus rapidement, vous pouvez suivre @pmdm sur Twitter. « Saint-Tropez » : un nom, une marque… des royalties | Nice-Matin«Le nom de Saint-Tropez appartient au...
25
nov
2011
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Insolite
La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi avions décelées ne sont rien face à ce mastodonte américain : marque française 3 158 057 (106 mots) marque française 3 446 533 (60 mots) marque française 3 207 478 (80 mots) marque française n°98 751 721 (191 mots) marque française n°3 173 871 (61 mots) marques françaises n° 3...
Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du vin. Probablement du vin chaud. On notera que c’est dans une ville nommée Barbechat qu’est domiciliée la société titulaire de la troisième marque, laquelle contient un message à l’attention des félins domestiques. {lang: ‘fr’}...
Harley Davidson, Apple et Nike : ce sont les trois marques les plus souvent… tatouées ! Le Financial Times a consacré un article au phénomène des tatouages reprenant des marques (R. Rigby, Corporate logos get under consumers’ skin, 1er décembre 2011). Le décès de Steve Jobs semble n’avoir pas seulement fait couler les larmes, mais aussi l’encre. Quant à Nike, on savait que son fameux swoosh était repris dans des créations capillaires, on apprend donc qu’il a aussi inspiré des dessins cutanés. Pourquoi diable les marques inspirent-elles les amateurs de tatouages ? Une spécialiste explique que ces marques déclenchent l’émotion,...
D’un point de vue administratif, c’est bien la totalité des mentions manuscrites ci-dessus qui constitue le signe à protéger en tant que marque. D’un point de vue juridique, on ne peut que douter de la capacité d’un tel signe à remplir la fonction d’une marque. En 2002, l’INPI avait pourtant accepté ce signe à l’enregistrement (après avoir simplement exigé que le libellé soit reformulé de façon à se rapprocher de la terminologie de la Classification de Nice). De nos jours, il est moins certain que ça passe. Par le passé, à plusieurs reprises, Cédric Manara et moi avons relevé des...
Depuis le séjour de Dominique Strauss Kahn à Rikers Island, diverses marques DSK ont été déposées. On trouve ainsi sur les registres de l’INPI des marques « pastilles DSK« , « Je ne suis pas DSK » ou, plus classique (n’en déplaise à Milton Glaser) « I ♥ DSK ». La palme du « rétro-acronyme » revient à un delicatessen neuilléen, titulaire de la marque citée et à l’origine de publicités, tel que le visuel repris ci-contre. {lang: ‘fr’}...
La cabinet néerlandais Knijff a lancé un blog dédié au droit des marques. Eux aussi ont l’air de s’arrêter de temps en temps sur les noms de marques dont la signification est malheureuse en fonction du sens qui leur est associé lorsque ces marques franchissent les frontières. Erwin Haüer (qui contribue aussi au blog Boek9) signale ainsi que la société Joden Inc baséeà Taiwan avait déposé à titre de marque le terme JODEN au Benelux pour désigner notamment des douches. Or le terme JODEN signifie « juif » en néerlandais, raison pour laquelle l’Office Benelux de la Propriété intellectuelle a refusé l’enregistrement,...
