Archives de décembre, 2009
Liens rapides du 18 au 28 décembre 2009
Sélection de liens du 18 au 28 décembre 2009: la cuisine du graphiste: Les meilleurs et les pires logos de 2009 – les pires créations ou refontes de logotypes, ainsi que les meilleurs, de l’année 2009. Le Figaro – Sociétés : Les Chinois rêvent des belles marques délaissées – ces marques internationales qui passent sous [...]
iSlate, Magic Slate …
Les rumeurs s’amplifient à propos de l’annonce d’une tablette Apple. A l’origine de ces spéculations, divers médias ont observé des réservations de noms de domaine et des dépôts de marques sur les noms iSlate, iGuide ou Magic Slate par des sociétés qui pourraient être contrôlées par Apple. Ainsi les dépôts ISLATE et MAGIC SLATE ont [...]
Il faudrait être aveugle pour voter pour un borgne
Le 21 avril 2002, trois jours avant le dépôt de cette marque, à l’issue du premier tour des élections présidentielles françaises, restaient en lice Jacques Chirac et Jean-Marie Le Pen. Marque repérée par GR. Wikio Wikio
Médicaments génériques : la loi de financement pour 2010 de la Sécurité Sociale n’aura pas d’impact sur les droits de propriété intellectuelle
Dans un billet intitulé « Les génériqueurs bientôt autorisés à utiliser la même apparence et la même texture que les médicaments princeps ?« , le 10 décembre dernier, Gilles Ringeisen évoquait les dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle présentes dans le projet de loi de Finances 2010 de la Sécurité Sociale. Il était essentiellement question dans [...]
Editions du Seuil et a. Vs Google
Dans le jugement qui tranche en première instance l’affaire opposant des éditeurs de livres français à Google à propos de la numérisation d’ ouvrages présents sur le service Google Books, l’essentiel de la problématique de fond concerne le droit d’auteur. Mais à coté des griefs relatifs à la contrefaçon de droits d’auteur, étaient également avancées [...]
Montage de l’Egrevillois
De la titularité de la marque, partagée entre un « créateur » et un « fabricant », en passant par un signe qui illustre le « montage » d’un gâteau, pour arriver à la terminologie et au contenu du libellé, les raisons pour lesquelles cette marque sort de l’ordinaire sont graduellement surprenantes. Wikio Wikio
Dieu est actionnaire
Les marques consistent parfois en des expressions inattendues. Les dénominations sociales aussi. La marque ici présente a été déposée par le dirigeant de Rentabiliweb. Cette société, qui a fait parler d’elle en voulant distribuer des billets de banque sur le Champ de Mars, est contrôlée par la holding St Georges Finance, anciennement dénommée … « Golden [...]
Liens rapides du 30 novembre au 15 décembre 2009
Sélection de liens du 30 novembre au 15 décembre 2009: Contrefaçon : World Tricot fait appel face à Chanel – Entreprises – Actualité Challenges.fr – (ND pmdm : 202 000 ou bien 200 002 ??) uefa.com – Ce logo nous rappelle la « wycinanka », un art traditionnel de découpage de papier de couleur que l’on pratique [...]
Les génériqueurs bientôt autorisés à utiliser la même apparence et la même texture que les médicaments princeps ?
J’ai le plaisir de vous proposer un article de mon collègue Gilles Ringeisen (Cabinet Plasseraud). « Art. L. 5121-10-3. – Le titulaire d’un droit de propriété intellectuelle protégeant l’apparence et la texture des formes pharmaceutiques orales d’une spécialité de référence au sens de l’article L. 5121-1 ne peut interdire que les formes pharmaceutiques orales d’une spécialité générique susceptible d’être [...]
Fusion CPI / avocats : coup de frein de MAM
En clôture du colloque « La justice face à la crise » organisé par la cour d’appel de Paris, le 8 décembre 2009, le Garde des Sceaux a pratiquement sonné le glas du projet de fusion entre Conseils en Propriété Industrielle et Avocats. Dans son discours, Michèle Alliot-Marie a en effet déclaré : Pour renforcer [...]
Billets lus par Readspeaker
Suivre Frédéric Glaize sur Twitter