Le droit de l'Internet : Lois, contrats et usages (éd. Litec)

Comme cela concerne notamment les marques -et quelques sujets connexes-, on pourra mentionner ici un ouvrage sur le « droit de l’internet« . Et raison de plus si les auteurs exercent le droit de la PI.

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Le droit de l’Internet : lois, contrats et usages

de Vincent Fauchoux et Pierre Deprez

• Broché: 351 pages
• Editeur : Litec (22 janvier 2009)
• Collection : Litec professionnels
• Langue : Français
• ISBN-10: 2711013294
• ISBN-13: 978-2711013296

Présentation de l’éditeur
Quelles sont les précautions juridiques à prendre pour lancer un site web éditorial ou marchand ? Qui doit être considéré comme responsable en présence d’une contrefaçon d’une œuvre protégée sur Internet ? Quels sont les particularismes du web 2.0 ? Comment aborder le statut juridique des plates-formes d’UGC (User Generated Content) ? Le marketing viral est-il une forme dérivée du « spamming » susceptible d’engager la responsabilité de l’annonceur ? Quels sont les pouvoirs de la CNIL face à un traitement de données personnelles méconnaissant la loi Informatique et Libertés? Comment choisir un nom de domaine sans porter atteinte à des droits de marque préexistants ou encore comment lutter contre le « typo-squatting »? Autant de questions pratiques auxquelles cet ouvrage cherche à répondre de façon simple et claire. Praticiens du Droit de l’Internet depuis plus de dix ans dans le cadre de leur métier d’avocat, les auteurs apportent en douze chapitres un regard pragmatique sur le foisonnement juridique du droit de l’Internet en cherchant à cerner les grandes tendances des prochaines années, ainsi que les enseignements à tirer des dix années passées. L’ouvrage s’adresse à tous les juristes, qu’ils soient avocats, magistrats, juristes d’entreprises, étudiants, mais aussi aux acteurs de l’Internet (opérateurs de sites web, intermédiaires techniques, ou encore professionnels de l’e-commerce ou de la publicité en ligne, etc.).

Biographie des auteurs
Vincent Fauchoux est avocat au barreau de Paris, associé du Cabinet Deprez Guignot & Associés (DDG). Ses principaux domaines d’activité sont le droit des nouvelles technologies, le droit de la communication et le droit de la propriété intellectuelle. Ancien président de l’association Cyberlex (2005-2007), il est à l’origine des Rencontres annuelles du Droit de l’Internet.
Pierre Deprez est avocat au barreau de Paris, associé du Cabinet Deprez Guignot & Associés (DDG). Spécialiste en propriété intellectuelle et en droit économique, il intervient principalement dans les domaines de la communication, des médias et de la publicité, ainsi que du droit de la concurrence et de la distribution ; du droit d’auteur et du droit des marques.