Pour les étudiants en droit qui cherchent une spécialisation dans la matière évoquée sur ce…
Le droit des marques & ses aspects insolites
Le petit Musée des Marques sur Facebook
Le pMdM a maintenant une page Facebook dédiée, accessible à : http://fr-fr.facebook.com/le.pmdm Les fans les plus acharnés du site pourront y trouver du contenu supplémentaire et interagir selon les possibilités offerte par ce réseau social. Pour l’instant, la page Facebook « le pMdM » contient quelques contenus inédits et s’enrichira au fil...
10
fév
2012
No comments
Read More
Contrefaçons en tous genres, apparition et disparition de logos, conflits divers : les liens rapides du 4 janvier au 9 février 2012
La revue de web du pMdM vous invite à aller lire ces articles, publiés ailleurs. Sélection de liens du 4 janvier au 9 février 2012: [News] Ce qu’il faut savoir ce matin | FrenchWeb.fr – La cour d’appel de Paris condamne eBay à 200.000 euros d’amende pour la vente de...
10
fév
2012
No comments
Read More
Que va devenir la marque Megaupload ?
Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles...
22
jan
2012
No comments
Read More
Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC
Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par...
18
jan
2012
5 Comments
Read More
Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel
A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien...
04
jan
2012
No comments
Read More
Un dépôt américain long comme un jour sans pain
La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi...
12
déc
2011
No comments
Read More
Trois dépôts insolites : JC Dusse, Miss boncuk, Ta Gueule Le Chat
Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du...
05
déc
2011
2 Comments
Read More
25
fév
2009
The Author
Un avis publié sur le site Icimarques annonce la mise en oeuvre de l’un des points fixés par le contrat d’objectifs que l’INPI a signé en janvier 2009 :
L’INPI a le plaisir de vous annoncer que le 3 avril 2009 l’ensemble de ses données sera désormais disponible en accès libre et gratuit sur le site www.inpi.fr.
A cette occasion, l’INPI mettra à disposition de ses utilisateurs de nouvelles interfaces de diffusion permettant d’effectuer des recherches simples et rapides sur les données brevets, marques, dessins et modèles et jurisprudence.
Parallèlement, les services en ligne payants Icimarques (internet, minitel) et Plutarque, gérés par la société Jouve depuis mars 2002 dans le cadre d’une Délégation de Service Public confiée par l’INPI, seront arrêtés à partir du 3 avril 2009.
(hat tip : David Taté)
Abonnement
Sélection d'articles
Le premier arrêt tant attendu de la CJUE à propos de l’utilisation de marques de…
La FNAQUE du souk de Marrakech a su faire évoluer son logo, histoire que l’on…
Fricatives palatales ou alvéolaires, antérieures ouverte ou semi-fermée et labialisée, labio-dentales, médio-palatales, vélaires, uvulaires, nasales,…
Quelles sont les marques dessinées ici de mémoire par des consommateurs autrichiens ? (réponse à…