Pour les étudiants en droit qui cherchent une spécialisation dans la matière évoquée sur ce…
Le petit Musée des Marques sur Facebook
Le pMdM a maintenant une page Facebook dédiée, accessible à : http://fr-fr.facebook.com/le.pmdm Les fans les plus acharnés du site pourront y trouver du contenu supplémentaire et interagir selon les possibilités offerte par ce réseau social. Pour l’instant, la page Facebook « le pMdM » contient quelques contenus inédits et s’enrichira au fil...
10
fév
2012
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Contrefaçons en tous genres, apparition et disparition de logos, conflits divers : les liens rapides du 4 janvier au 9 février 2012
La revue de web du pMdM vous invite à aller lire ces articles, publiés ailleurs. Sélection de liens du 4 janvier au 9 février 2012: [News] Ce qu’il faut savoir ce matin | FrenchWeb.fr – La cour d’appel de Paris condamne eBay à 200.000 euros d’amende pour la vente de...
10
fév
2012
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Que va devenir la marque Megaupload ?
Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles...
22
jan
2012
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Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC
Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par...
18
jan
2012
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Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel
A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien...
04
jan
2012
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Un dépôt américain long comme un jour sans pain
La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi...
12
déc
2011
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Trois dépôts insolites : JC Dusse, Miss boncuk, Ta Gueule Le Chat
Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du...
05
déc
2011
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Après avoir porté plainte contre X dans l’affaire Beemotion (suite au coup de gueule de Luc Besson) et peu de temps après la nomination d’une mission consacrée à la lutte contre la contrefaçon sur internet, Priceminister a tenu une conférence de presse le 25 février 2009 pour faire valoir ses efforts en la matière (voir la dépêche de l’AFP et des photos sur Flickr).
L’intérêt des informations diffusées par la plateforme de commerce en ligne tient surtout dans ses observations sur l’évolution du commerce de produits contrefaits.
Ces informations doivent être considérées en liaison avec plusieurs éléments de contexte, notamment la progression de ses capacités de détection des contrefaçons et la progression des échanges effectués par le biais de la plateforme.
Morceaux choisis du communiqué de presse :
PriceMinister établit trois constats au terme de cette année :
1) Les contrefacteurs et les marques victimes sont de plus en plus nombreux,
2) La contrefaçon de produits high-tech monte en puissance
3) La contrefaçon vendue sur Internet est principalement achetée sur Internet
Plus de contrefacteurs et de marques victimes
Au cours de l’année 2008, PriceMinister a procédé au blocage de 2625 comptes pour des faits de contrefaçon ou d’atteinte à des réseaux de distribution sélective. Ce chiffre est en progression de +45% par rapport à l’année 2007.
Ces blocages ont concerné 240 marques en 2008 contre seulement 152 en 2007. Le nombre de marques victimes est donc en progression de 69%
Une montée en puissance de la contrefaçon de produits high-tech : +170% en 2008
En 2008, 59% des contrefaçons détectées par PriceMinister concernaient le secteur de la mode, incluant les vêtements, la maroquinerie, les montres, les parfums ou les cosmétiques. Le secteur high-tech (téléphonie, baladeurs MP3, logiciels, etc.) représente 37% des contrefaçons.
Les principales marques victimes en 2008
Les principales progressions en matière de contrefaçon concernent Apple (+328%), Microsoft (+295%) ou Nintendo (+133%).
De même, sont en forte progression les détections pour contrefaçon ou atteintes à des réseaux de distribution sélective : +231% pour les parfums et cosmétiques voire +583% pour la seule marque Yves Rocher (uniquement distribution sélective).
Focus n°1 : le secteur Mode & beauté
En 2008, le blocage de comptes du secteur « Mode & beauté » s’est concentré autour de quatre grandes catégories de produits : les vêtements, les parfums et cosmétiques, les articles de sport et la maroquinerie. Ce blocage concerne principalement la contrefaçon, sauf pour le secteur « parfums et cosmétiques ». Le secteur « parfums et cosmétiques » concentre lui, un nombre important de comptes bloqués pour contrefaçon et, en nombre plus faible, pour violation des réseaux de distribution sélective.
Dans le secteur « Mode & beauté », on assiste à une augmentation (+63%) du nombre de comptes bloqués dans le secteur des parfums et cosmétiques. Cela montre un fort développement de cette problématique et un déplacement des contrefacteurs sur de nouveaux types de produits.
Focus n°2 : le secteur high-tech
En 2008, la contrefaçon de produits high-tech s’est concentrée autour de quatre grandes catégories de produits : les téléphones, les logiciels, les lecteurs MP3 et les supports de stockage, en particulier les cartes mémoires.
Au cours des 12 derniers mois, on enregistre une forte progression de la détection :
- de la contrefaçon de téléphones (+78% entre 2007 et 2008),
- de logiciels (+300% entre 2007 et 2008) – due à une formation des équipes de PriceMinister par Microsoft,
- des lecteurs audio (+350% entre 2007 et 2008).
La part des contrefaçons de cartes mémoire demeure, quant à elle, stable.
En matière de téléphonie, la contrefaçon touche en priorité les smartphones et les téléphones de forte valeur. En ce sens, on peut noter l’arrivée, pour le moment faible, de contrefaçons de la marque BlackBerry.
(HT : BT)


