Bonjour

concrètement,est-ce que cela signifie qu’ils peuvent interdire (ou attaquer après coup) tous ceux qui utiliseront « Yes, we can » dans une campagne de pub ?

Dans un premier temps il faudra que les marques soient enregistrées.
Ceci n’est pas acquis car, c’est ce que j’indiquais en conclusion dans mon billet sur la marque constituée de la photo de Che Guevara, la jurisprudence communautaire a tendance à considérer qu’un slogan peut difficilement être perçu comme exerçant la fonction d’une marque. Cette difficulté pourrait être bien plus grande dans le cas d’un slogan qui est d’emblée perçu comme celui employé par un homme politique très connu pendant sa campagne électorale.
Dans un deuxième temps, même si les maques ne sont pas bloquées lors de l’examen de leur validité intrinsèque par l’INPI, il n’est pas sûr que toutes soient enregistrées pour l’ensemble des produits et services visés lors de leur dépôt (notamment si certaines font l’objet d’oppositions).
Enfin, si ces marques sont enregistrées pour certains produits et services, elles ne pourront être invoquées qu’à l’encontre de l’usage du slogan au regard des mêmes produits et services (ou des produits et services similaires).
Et en cas d’intervention, la question de la validité de telles marques pourra être remise sur le tapis (même si l’INPI aura accepté de les enregistrer) …

Merci pour votre réponse. C’est donc un peu un coup de poker. C’est tant mieux, car il serait trop facile d’abuser de ce qui a l’origine vise à protéger.