Le droit des marques & ses aspects insolites
Que va devenir la marque Megaupload ?
Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles...
22
jan
2012
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Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC
Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par...
18
jan
2012
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Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel
A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien...
04
jan
2012
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Un dépôt américain long comme un jour sans pain
La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi...
12
déc
2011
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Trois dépôts insolites : JC Dusse, Miss boncuk, Ta Gueule Le Chat
Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du...
05
déc
2011
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J’t'ai dans la peau ™
Harley Davidson, Apple et Nike : ce sont les trois marques les plus souvent… tatouées ! Le Financial Times a consacré un article au phénomène des tatouages reprenant des marques (R. Rigby, Corporate logos get under consumers’ skin, 1er décembre 2011). Le décès de Steve Jobs semble n’avoir pas seulement...
04
déc
2011
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Free Mobile, Apple, Saint-Tropez, Vivid, Avignon, marques zombies… : les liens rapides du 19 aout au 24 novembre 2011
Parmi les articles et sites consultés entre aout et novembre, voici une sélection de choses qui me semblent intéressantes. Si vous préférez être informé de ces alertes plus rapidement, vous pouvez suivre @pmdm sur Twitter. « Saint-Tropez » : un nom, une marque… des royalties | Nice-Matin«Le nom de Saint-Tropez appartient au...
25
nov
2011
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Archive for novembre, 2011
Sélection de liens du 19 août 2008 au 20 août 2008: JO : combien vaut une médaille ? – Monde – Challenges.fr – Michael Phelps [est] « l’homme à un milliard de dollars »: « il est le plus grand athlète olympique du monde et il pourra remporter de l’argent n’importe où, c’est une marque internationale« Contrefaçon: La rentrée sur Internet ? Mieux qu’à Carrefour – Les cyber boutiques en question sont toutes installées chez les deux mêmes hébergeurs, Chinanet (Chongqing Province network) et CNCGroup (Liaoning province network). {lang: ‘fr’}...
Sélection de liens du 15 août 2008 au 17 août 2008: Hersant Média change d’identité visuelle avec Saguez&Partners – Design – CBNews Articles – Le logo porte désormais un visage, pour symboliser la dimension humaine du groupe, grâce à l’utilisation d’une accolade et d’un point virgule. Des milliers de jouets contrefaits saisis à Lyon – Actualité France – Faits divers – Radio Europe1 – Les agents de la douane ont procédé, dans la région de Lyon, à la saisie de plus de 113.000 objets contrefaçons d’une valeur de plus de 375.000 euros. Informations juridiques – Domaines juridiques: Contrefaçon et piraterie...
Center Parcs a récemment déposé une marque comprenant un logo « façon puzzle », un peu comme celui d’Unilever. Cette technique de construction de logos par amalgame d’éléments est une des tendances graphiques identifiées par Logolounge en 2005. D’autres exemples de tels logos sont présentés sur Brand New ou sur Logopond. On note au passage à quel point les impressions en couleur dans le BOPI restent catastrophiques, y compris dans sa version en ligne (source des images ci-dessus). Est-ce que la chaine graphique de production du BOPI va évoluer quand les dépots électronique seront enfin possibles ? {lang: ‘fr’}...
Ces photographies sont probablement les plus anciens clichés de conseils en propriété industrielle. Elles proviennent d’une brochure éditée en 1984 à l’occasion du cinquantenaire de l’Association des Conseils en Propriété Industrielle. Témoin d’un pan d’histoire de notre profession, ce fascicule (pour lequel je remercie René Tillet) comporte une série de portraits des piliers de l’association dont la page reproduite ici où l’on peut voir : Dominique Antoine Casalonga, fondateur du Bureau Casalonga. Charles Armengaud Ainé, dont le nom est toujours attaché au Cabinet Armengaud Ainé. J. Armengaud Jeune, dont le cabinet Lepeudry assure la succession. {lang: ‘fr’}...