Le droit des marques & ses aspects insolites
Alicante News, iPad, Galaxy S3, jurisprudence, élections, litiges, changements de noms : les liens rapides du 2 avril au 7 mai 2012
La sélection de liens porte vers des articles publiés et repérés au cours du mois écoulé. Je rappelle que les lecteurs qui désirent obtenir cette sélection de liens au fil de l’eau seront informés plus rapidement via la page Facebook et le compte Twitter du pMdM. Sélection de liens du...
07
mai
2012
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Livre : Le Droit des Noms de Domaine, par Cédric Manara
Personne n’était plus légitime que Cédric Manara pour consacrer un ouvrage au droit des noms de domaine. Ce livre, qui est la somme d’un travail considérable, est donc appelé à devenir une référence en la matière. Sa publication intervient alors même que le système des noms de domaine est à...
12
avr
2012
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EQF Marques, Dessins & Modèles : résultats de la session 2012
L’INPI a publié les résultats de l’Examen de Qualification Français (EQF) en Marques, Dessins & Modèles. Félicitations aux 31 personnes qui ont planché sur les épreuves avec succès ; leur nom est mentionné dans cette liste. {lang: ‘fr’}...
06
avr
2012
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Mélenchon soutient l’ACTA
Le candidat du Parti de Gauche, lors d’une discussion « off » avec ses amis journalistes, a déclaré qu’il était favorable à l’ACTA. Cette prise de position intervient « après mûre réflexion et une lecture attentive du document de travail« , dont la négociation avait jusqu’à présent été tenue secrète. Acceptant enfin de faire...
01
avr
2012
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Nouvelles marques, nouveaux logos, nouvelles contrefaçons : les liens rapides du 13 février au 31 mars 2012
Sélection de liens du 13 février 31 mars 2012: In China, Naming Law Firms Is Fun! – Law Blog – WSJ Le nouveau maillot du PSG signé Vuitton, Chanel, Hermès et Burberry | golem13 Trafic d’articles de luxe contrefaits | Aisne Nouvelle – Ce couple de Jumencourt pensait avoir trouvé...
31
mar
2012
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Propriété Intellectuelle et intimidation : les Trademark Bullies
L’article suivant est soumis par Marie-Gwénaëlle Chuit, Juriste Propriété Intellectuelle. Propriété Intellectuelle et intimidation : les Trademark Bullies Lorsque le titulaire d’un droit de propriété intellectuelle cherche à outrepasser le champ de la protection octroyé par son titre. Bien souvent, les titres de propriété intellectuelle permettent de protéger un signe...
20
mar
2012
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Design & Innovation : table ronde organisée par l’ADELEPI
L’ADELEPI, Association d’étudiants du Master 2 PI de Lille, organise une table ronde à l’occasion des 10 ans du diplôme, pour discuter de protection du design. Cet évènement aura lieu le 16 mars 2012 ; l’entrée est libre. Toutes les informations utiles sont sur l’affiche ci-dessous : {lang: ‘fr’}...
28
fév
2012
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Archive for février, 2012
Succédant à Yves Reboul, Christophe Geiger a été élu Directeur du Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Industrielle. Le CEIPI précise que : Le profil de Christophe GEIGER correspond très exactement aux nouvelles missions européennes et internationales que développe le CEIPI ces dernières années. Directeur du département France et pays d’Afrique francophone à l’Institut Max PLANCK pour le droit de la propriété intellectuelle, le droit de la concurrence et le droit fiscal de Munich, il est l’auteur de nombreuses publications et de nombreux travaux de recherche en droit de la propriété intellectuelle et intervient dans de multiples colloques et séminaires...
Law Blog – WSJ.com : Unhappy With its Google-Search Results, Rosetta Stone Sues Competitor Rosetta Stone is suing Rocket Languages (and others), the company that it claims is “piggybacking” its Internet advertising on Rosetta Stone’s name. LEGALIS.NET-Jurisprudence actualité Droit Internet Cour d’appel de Paris 13ème chambre, section A Arrêt du 26 mai 2008 Microsoft / Joël B. et autres Publinews informations professionnelles sur la banque, l’assurance, la finance, les technologies, le crm les agents de la direction des douanes de Roissy, qui viennent de procéder à la saisie de plus de 16 000 appareils électroniques de contrefaçon lors de deux...
Les fragrances peuvent-elles bénéficier d’une protection juridique ? On sait à quel point le terrain du droit des marques est difficilement praticable en raison des impératifs pesant sur la représentation graphique des signes olfactifs. Les tribunaux français admettaient, pour la plupart, que les parfums originaux soient protégés par le droit d’auteur. Mais depuis le 13 juin 2006, la Cour de cassation a refusé de considérer le parfum comme une œuvre d’art. Le créateur d’un parfum n’exprimerait pas sa personnalité au travers de l’odeur qu’il crée : « la fragrance d’un parfum, qui procède de la simple mise en oeuvre d’un savoir-faire,...
Adobe Lays Claim To AIR (In The Web Domain Space) Adobe has trademarked AIR. Yes, according to James Whittaker, creator of the freshAIRapps.com directory, Adobe has delivered a legal letter laying claim to the three-character noun in all its capitalized, Helvetica-bound form. Lutte contre la contrefaçon Fédération des Industries Mécaniques et l’Union des Fabricant mettent en garde contre l’utilisation de pièces « pirates » dans vos installations {lang: ‘fr’}...
Présentation par l’éditeur De quelle matière les Marques sont-elles pétries ? Sommes-nous sûrs de le savoir ? Adulées par les uns, abhorrées par les autres, que nous signifient-elles au plus profond de nous ? Sont-elles réellement les bras armés d’un marché tentaculaire, anonyme et insensible ou des signatures singulières, visionnaires et émouvantes qui se sont parfois perdues en chemin ? L’idée est simple : toute Marque cache un auteur, voire un artiste. Ce livre révèle la Chair des Marques autrement dit le génie humain, culturel et artistique qui les propulse, même si ce génie est parfois malmené suite aux changements permanents d’actionnaires et de managers....