Pour les étudiants en droit qui cherchent une spécialisation dans la matière évoquée sur ce…
Le petit Musée des Marques sur Facebook
Le pMdM a maintenant une page Facebook dédiée, accessible à : http://fr-fr.facebook.com/le.pmdm Les fans les plus acharnés du site pourront y trouver du contenu supplémentaire et interagir selon les possibilités offerte par ce réseau social. Pour l’instant, la page Facebook « le pMdM » contient quelques contenus inédits et s’enrichira au fil...
10
fév
2012
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Contrefaçons en tous genres, apparition et disparition de logos, conflits divers : les liens rapides du 4 janvier au 9 février 2012
La revue de web du pMdM vous invite à aller lire ces articles, publiés ailleurs. Sélection de liens du 4 janvier au 9 février 2012: [News] Ce qu’il faut savoir ce matin | FrenchWeb.fr – La cour d’appel de Paris condamne eBay à 200.000 euros d’amende pour la vente de...
10
fév
2012
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Que va devenir la marque Megaupload ?
Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles...
22
jan
2012
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Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC
Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par...
18
jan
2012
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Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel
A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien...
04
jan
2012
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Un dépôt américain long comme un jour sans pain
La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi...
12
déc
2011
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Trois dépôts insolites : JC Dusse, Miss boncuk, Ta Gueule Le Chat
Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du...
05
déc
2011
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Le professeur Gautier, responsable du Master 2 de droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle de Paris II, est l’auteur d’un ouvrage de référence en matière de droit d’auteur. S’il ne livre pas une simple liste de réponses toutes faites, c’est au contraire avec plusieurs niveaux d’approfondissement que ses réflexions sont menées sur la multitude de questions qui jalonnent la matière.
Présentation du livre par l’éditeur :
La propriété littéraire et artistique est au cœur des enjeux de société, comme le prouvent les débats sur le téléchargement ou la numérisation des ouvrages sur l’Internet. Elle constitue l’encadrement juridique de la création et de la « consommation » des biens culturels de toutes sortes.
Cette nouvelle édition entièrement refondue de Propriété littéraire et artistique comprend une mise à jour soignée des lois et arrêts ainsi qu’une vue critique et transversale de la matière, qui débouche sur de nombreuses voies de réflexion. Pour alimenter celles-ci et aller plus loin, l’auteur fait un usage systématique des autres disciplines juridiques comme le droit civil (contrats, preuve, délits, biens, sûretés, droit patrimonial de la famille), le droit des affaires, le droit international privé, le droit pénal ou le droit social.
Ce livre a un triple objet : présenter le plus clairement possible les multiples facettes du droit de la propriété littéraire et artistique, matière en expansion permanente, notamment par l’exceptionnelle stimulation que lui procurent les nouvelles technologies.
Mettre en ordre le foisonnement des règles qui l’encadrent, françaises et européennes, ainsi que l’abondante jurisprudence à laquelle elle donne lieu, afin d’éviter l’impressionnisme et la confusion.
Approfondir, renouveler des questions qui semblent classiques et en découvrir d’autres, inédites, en livrant un maximum de pistes tout autant pratiques que conceptuelles, à destination de tous les juristes, quelle que soit leur catégorie socioprofessionnelle.
Merci à Me Philippe Allayes qui m’a signalé cette nouvelle édition.

