Le droit des marques & ses aspects insolites
Que va devenir la marque Megaupload ?
Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles...
22
jan
2012
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Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC
Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par...
18
jan
2012
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Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel
A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien...
04
jan
2012
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Un dépôt américain long comme un jour sans pain
La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi...
12
déc
2011
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Trois dépôts insolites : JC Dusse, Miss boncuk, Ta Gueule Le Chat
Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du...
05
déc
2011
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J’t'ai dans la peau ™
Harley Davidson, Apple et Nike : ce sont les trois marques les plus souvent… tatouées ! Le Financial Times a consacré un article au phénomène des tatouages reprenant des marques (R. Rigby, Corporate logos get under consumers’ skin, 1er décembre 2011). Le décès de Steve Jobs semble n’avoir pas seulement...
04
déc
2011
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Free Mobile, Apple, Saint-Tropez, Vivid, Avignon, marques zombies… : les liens rapides du 19 aout au 24 novembre 2011
Parmi les articles et sites consultés entre aout et novembre, voici une sélection de choses qui me semblent intéressantes. Si vous préférez être informé de ces alertes plus rapidement, vous pouvez suivre @pmdm sur Twitter. « Saint-Tropez » : un nom, une marque… des royalties | Nice-Matin«Le nom de Saint-Tropez appartient au...
25
nov
2011
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Archive for novembre, 2011
marque française n°00 3 061 110 marque française n°01 3 117 506 marque française n°02 3 181 787 marque française n°03 3 227 106 Le meilleur moyen de défense, c’est l’attaque. Quand on doit se défendre dans le cadre d’un procès, l’application de cet adage peut se traduire par la formulation de demandes reconventionnelles. En matière de contrefaçon, le défendeur présumé contrefacteur est ainsi souvent amené à contester la validité des droits qu’on lui oppose. Un arrêt du 25 octobre 2006 concernant une affaire de contrefaçon de marques semi-figuratives constitue un exemple de ce cas de figure très...
The Little Death ne sera pas le nom du nouveau groupe de Moby pour cause d’antériorités : cinq groupe son déjà ainsi désignés ! (source : Francis Zégut). François Bayrou ne veut plus créer le PD mais le MODEM (Mouvement Démocrate) et dépose la marque à l’INPI (source : Medias Libres) Palmarès : en Roumanie, un classement des marques les plus importante place Dacia en première position (source : Roumanie.com). JO de Londres 2012 : un nouveau logo sera dévoilé le 4 juin (source : GameBids). Chine : il manque(rait) une barre dans le premier caractère de la marque chinoise...
Mon Annuaire juridique de la PI est à nouveau disponible. Plus de 900 sites utiles aux juristes en PI y sont indexés par catégories. Créé à partir de mes bookmarks en 1998, il souffrait depuis quelques mois d’une absence de mise à jour du contenu (liens obsolètes) et de quelques dysfonctionnements techniques. Au prix de quelques nuits blanches, j’ai donc complètement refondu le moteur de gestion des liens, en passant sous Joomla, renforcé par le composant Bookmarks (un duo également utilisé, dans une version améliorée, par Arnaud Dumourier pour Juriblogs). Au passage, j’ai vérifié et actualisé une très grande partie...
W9 reçoit une récompense pour son logo › MediaBB« W9 a remporté le Gold Award dans la catégorie “Best original logo design” lors de la cérémonie annuelle du Promax BDA Europe qui s’est déroulée à Berlin le 24 Avril dernier.« Europe 2 devien(drai)t Virgin Radio – Yazerty.NetAprès Ouï FM (qui n’a toujours pas changé de nom), Europe 2 changerait d’identité ? Delta Airlines adopte un nouveau logo.Delta’s new logo stirs debate | ajc.comRetour sur l’évolution historique des logos de la compagnie : Delta Museum – Delta History {lang: ‘fr’}...