Le droit des marques & ses aspects insolites
Que va devenir la marque Megaupload ?
Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles...
22
jan
2012
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Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC
Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par...
18
jan
2012
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Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel
A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien...
04
jan
2012
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Un dépôt américain long comme un jour sans pain
La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi...
12
déc
2011
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Trois dépôts insolites : JC Dusse, Miss boncuk, Ta Gueule Le Chat
Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du...
05
déc
2011
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J’t'ai dans la peau ™
Harley Davidson, Apple et Nike : ce sont les trois marques les plus souvent… tatouées ! Le Financial Times a consacré un article au phénomène des tatouages reprenant des marques (R. Rigby, Corporate logos get under consumers’ skin, 1er décembre 2011). Le décès de Steve Jobs semble n’avoir pas seulement...
04
déc
2011
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Free Mobile, Apple, Saint-Tropez, Vivid, Avignon, marques zombies… : les liens rapides du 19 aout au 24 novembre 2011
Parmi les articles et sites consultés entre aout et novembre, voici une sélection de choses qui me semblent intéressantes. Si vous préférez être informé de ces alertes plus rapidement, vous pouvez suivre @pmdm sur Twitter. « Saint-Tropez » : un nom, une marque… des royalties | Nice-Matin«Le nom de Saint-Tropez appartient au...
25
nov
2011
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Archive for novembre, 2011
IP Phil, propose les analyses de Philippe Gillieron, Professeur à l’Université de Lausanne, et suit l’actualité juridique de la PI dans le monde. Les sujets abordés concernent les différents droits de PI avec une prédilection pour les technologies de l’information et les questions de conflits de lois. {lang: ‘fr’}...
Le Parti Démocrate dont le lancement a été annoncé par François Bayrou a un problème avec son nom. Il ne s’agit évidemment pas de l’acronyme, qui plait beaucoup, au moins dans la blogosphère (ne citons que le Champignacien et Polemix) et qui reste moins surprenant que l’abréviation d’un nom de parti congolais (hat tip : Alex). Plus sérieusement, c’est bien un problème d’antériorité sur le nom du parti qui se pose. L’AFP rapporte que Michel Grossmann, retraité cannois et ancien adjoint au maire de Saint Etienne, était l’un des membres fondateurs du Parti Démocrate, porté sur les fonts baptismaux en...
L’Association de Droit du Marketing a été récemment créée à l’initiative de Michel Toporkoff, nouvel avocat et ancien juge au tribunal de commerce de Paris et de Nanterre, également ancien secrétaire général et directeur juridique de Nestlé France. Comptant à ce jour une trentaine de membres, elle est ouverte aux entreprises, à leurs juristes et aux agences de communication. Son objet, tel que mentionné dans ses statuts, consiste à : favoriser l’étude et la connaissance du droit du marketing, notamment par la rédaction, la publication et l’édition de tous ouvrages, articles de presse ou documents de toute nature, dans ce...
Les boules de cristal ne sont jamais loin de la politique : Elizabeth Teissier a été l’oracle de F. Mitterrand. Nos deux marques du jour, Madame Soleil (une descendante de la célèbre Germaine Soleil ?) ou Cécilia sauront-elles prévoir le résultat des urnes avec une meilleure précision que les instituts de sondages ? En décembre 2006 on pouvait lire que « Ségolène est la favorite des voyantes« . En janvier 2007, la voyante Céleste estimait que la cote de S. Royal allait rapidement plonger. Une de ses consoeurs voyait ensuite « 2 hommes » passer le premier tour. Aux dernières nouvelles, un voyant...
Des cons, ici on en avait déjà un paquet, qu’ils soient top ou turbo. Un animateur s’est même auto-proclamé « le plus con de la bande fm« . Au moins sous la forme de marques, les cons avaient un annuaire et même tout un pays. Les cons ont désormais leur club : le Con-Club. Merci à Fabrice Bircker {lang: ‘fr’}...