Le droit des marques & ses aspects insolites
Alicante News, iPad, Galaxy S3, jurisprudence, élections, litiges, changements de noms : les liens rapides du 2 avril au 7 mai 2012
La sélection de liens porte vers des articles publiés et repérés au cours du mois écoulé. Je rappelle que les lecteurs qui désirent obtenir cette sélection de liens au fil de l’eau seront informés plus rapidement via la page Facebook et le compte Twitter du pMdM. Sélection de liens du...
07
mai
2012
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Livre : Le Droit des Noms de Domaine, par Cédric Manara
Personne n’était plus légitime que Cédric Manara pour consacrer un ouvrage au droit des noms de domaine. Ce livre, qui est la somme d’un travail considérable, est donc appelé à devenir une référence en la matière. Sa publication intervient alors même que le système des noms de domaine est à...
12
avr
2012
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EQF Marques, Dessins & Modèles : résultats de la session 2012
L’INPI a publié les résultats de l’Examen de Qualification Français (EQF) en Marques, Dessins & Modèles. Félicitations aux 31 personnes qui ont planché sur les épreuves avec succès ; leur nom est mentionné dans cette liste. {lang: ‘fr’}...
06
avr
2012
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Mélenchon soutient l’ACTA
Le candidat du Parti de Gauche, lors d’une discussion « off » avec ses amis journalistes, a déclaré qu’il était favorable à l’ACTA. Cette prise de position intervient « après mûre réflexion et une lecture attentive du document de travail« , dont la négociation avait jusqu’à présent été tenue secrète. Acceptant enfin de faire...
01
avr
2012
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Nouvelles marques, nouveaux logos, nouvelles contrefaçons : les liens rapides du 13 février au 31 mars 2012
Sélection de liens du 13 février 31 mars 2012: In China, Naming Law Firms Is Fun! – Law Blog – WSJ Le nouveau maillot du PSG signé Vuitton, Chanel, Hermès et Burberry | golem13 Trafic d’articles de luxe contrefaits | Aisne Nouvelle – Ce couple de Jumencourt pensait avoir trouvé...
31
mar
2012
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Propriété Intellectuelle et intimidation : les Trademark Bullies
L’article suivant est soumis par Marie-Gwénaëlle Chuit, Juriste Propriété Intellectuelle. Propriété Intellectuelle et intimidation : les Trademark Bullies Lorsque le titulaire d’un droit de propriété intellectuelle cherche à outrepasser le champ de la protection octroyé par son titre. Bien souvent, les titres de propriété intellectuelle permettent de protéger un signe...
20
mar
2012
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Design & Innovation : table ronde organisée par l’ADELEPI
L’ADELEPI, Association d’étudiants du Master 2 PI de Lille, organise une table ronde à l’occasion des 10 ans du diplôme, pour discuter de protection du design. Cet évènement aura lieu le 16 mars 2012 ; l’entrée est libre. Toutes les informations utiles sont sur l’affiche ci-dessous : {lang: ‘fr’}...
28
fév
2012
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Archive for février, 2012
ancien logo nouveau logo La radio Rire & Chansons a fait moderniser son logo par l’agence Z (via Le Zapping du Paf et Radio-Music.org). Sur le plan juridique, on peut rappeler que Mister Blague, personnage créé pour les besoins de cette radio a donné lieu à un jugement où il est question de fraude et de la protection de son nom … par le droit d’auteur. {lang: ‘fr’}...
Le Pharmaceutical Trade Marks Group (PTMG) dispose à présent d’un site accessible à l’adresse : www.ptmg.org. Le droit des moteurs de recherche et des hyperliens constitue le thème de Spiderlaws, le blog de Bertrand Pautrot, Doctorant en droit. Un site consacré aux marques de luxe en matière d’horlogerie comporte une intéressante section sur la contrefaçon. Michael Atkins (Graham & Dunn) publie un blog intitulé Seattle Trademark Lawyer. IP Exec Search blog est édité par Benoit Geurts {lang: ‘fr’}...
PORTAKABIN PRIMAKABIN marque Benelux n°12883 marque Benelux n°504532 Via Guiding Rights Blog de M. Partridge : Le 14 décembre 2006, la cour d’appel d’Amsterdam a rendu un arrêt en matière de marques et de liens sponsorisés. Les juges retiennent en substance que les revendeurs peuvent réserver comme mots clés pour l’affichage de leurs annonces les noms des marques des produits qu’ils distribuent. En revanche ne sont pas admises les pratiques d’appât et de substitution. Ce résumé est établi à partir des informations données en anglais par Mark Partridge. Les néerlandophones pourront consulter : l’arrêt de la cour d’Amsterdam (Portakabin Limited...
Sur Logolog, Denis Radenkovic a publié un billet concernant le travail de John Langdon pour la création de plusieurs logos. Du plus simple (JTL) au plus alambiqué, les logotypes de John Langdon sont souvent issus de recherches visant à unir typographie et graphisme. Cet artiste excelle en outre dans un exercice particulier : la création d’ambigrammes (des mots dont la lecture peut se poursuivre -ou se retrouver- par rotation ou symétrie, comme le fameux logo New Man créée par Rayond Loewy). Une rubrique dédiée sur son site comporte quelques exemples. {lang: ‘fr’}...