Le droit des marques & ses aspects insolites
Que va devenir la marque Megaupload ?
Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles...
22
jan
2012
No comments
Read More
Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC
Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par...
18
jan
2012
5 Comments
Read More
Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel
A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien...
04
jan
2012
No comments
Read More
Un dépôt américain long comme un jour sans pain
La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi...
12
déc
2011
No comments
Read More
Trois dépôts insolites : JC Dusse, Miss boncuk, Ta Gueule Le Chat
Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du...
05
déc
2011
2 Comments
Read More
J’t'ai dans la peau ™
Harley Davidson, Apple et Nike : ce sont les trois marques les plus souvent… tatouées ! Le Financial Times a consacré un article au phénomène des tatouages reprenant des marques (R. Rigby, Corporate logos get under consumers’ skin, 1er décembre 2011). Le décès de Steve Jobs semble n’avoir pas seulement...
04
déc
2011
No comments
Read More
Free Mobile, Apple, Saint-Tropez, Vivid, Avignon, marques zombies… : les liens rapides du 19 aout au 24 novembre 2011
Parmi les articles et sites consultés entre aout et novembre, voici une sélection de choses qui me semblent intéressantes. Si vous préférez être informé de ces alertes plus rapidement, vous pouvez suivre @pmdm sur Twitter. « Saint-Tropez » : un nom, une marque… des royalties | Nice-Matin«Le nom de Saint-Tropez appartient au...
25
nov
2011
No comments
Read More
Archive for novembre, 2011
Tm Branding Cap (25/1/2007) a relevé trois dépôt de marques effectués par Microsoft. Les deux premiers correspondent à des motifs de fond d’écran. Marque US No. 77068882 Marque communautaire N°5575048 Marque US No. 7706880 La troisième marque porte sur un graphisme que l’on retrouve dans un dépôt communautaire singulier. Marque US No. 78890187 En effet, la marque communautaire n°5338629 (déposée sous priorité US du 08/03/2006) constitue l’un des très rares cas de marque portant sur une animation. Sa représentation graphique consiste en une décomposition de l’animation et sa description est la suivante : The mark is an animated...
Petite nouveauté sur le pMdM : vous pouvez désormais écouter les billets et vous abonner à un flux de podcast. Ceci est possible grâce au service expérimental proposé par Readspeaker (déjà disponible sur des sites comme Agoravox). Une voix féminine de synthèse lira donc le texte des billets spécialement à votre attention. Sachez néanmoins que j’envisage encore quelques améliorations pour que ceci soit un peu plus qu’un gadget. En effet, il ne me semble pas opportun d’avoir systématiquement tous les billets proposés en podcast, du fait, dans de nombreux cas, de la prédominance des informations sous forme visuelle ou consistant...
Trois visuels publicitaires pour la marque aux trois bandes : Agence: TBWA\Santigo Mangada Puno [via numero f et Adpunch, nov. 2005] Toujours à propos de la contrefaçon de chaussures de sport, un article sur le blog de la marque Puma expose des chiffres et des photos assez ahurissants d’une saisie au port de Hambourg en novembre 2006. {lang: ‘fr’}...
Le Cabinet @mark passe du statut de CPI à celui d’avocats et fait évoluer son site qui devient un blog sous WordPress. Jean-Marie, Gilbert et Christophe vont donc devoir troquer leurs t-shirts orange pour des robes noires (d’où le choix des teintes pour l’habillage du blog) ! On pourra suivre leurs chroniques sur le droit des marques (publiées auparavant sur le blog de Me Anne Pigeon-Bormans) via le fil rss du blog @mark. Merci à Cédric "Rogntudju" Manara et à Technorati pour l’info. MàJ : URL corrigées. {lang: ‘fr’}...
marque US n°78828764 marque US n°71686448 (First Use in Commerce Date: 1954-06-15) Cette fameuse tête de lapin emblématique de Playboy a été dessinée par Arthur Paul en 1954. L’auteur du logo a ensuite exercé la fonction de Directeur Artistique du magazine pendant trente ans. Largement connu et reconnu le Bunny fait parti d’un patrimoine intellectuel farouchement défendu contre la contrefaçon, notamment sur le net. Ainsi par exemple la marque Playmate a été l’une des premières dont l’emploi non autorisé dans les meta-tags1 a été condamné et ce à plusieurs reprises. On peut citer en ce sens...