Le droit des marques & ses aspects insolites
Que va devenir la marque Megaupload ?
Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles...
22
jan
2012
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Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC
Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par...
18
jan
2012
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Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel
A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien...
04
jan
2012
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Un dépôt américain long comme un jour sans pain
La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi...
12
déc
2011
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Trois dépôts insolites : JC Dusse, Miss boncuk, Ta Gueule Le Chat
Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du...
05
déc
2011
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J’t'ai dans la peau ™
Harley Davidson, Apple et Nike : ce sont les trois marques les plus souvent… tatouées ! Le Financial Times a consacré un article au phénomène des tatouages reprenant des marques (R. Rigby, Corporate logos get under consumers’ skin, 1er décembre 2011). Le décès de Steve Jobs semble n’avoir pas seulement...
04
déc
2011
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Free Mobile, Apple, Saint-Tropez, Vivid, Avignon, marques zombies… : les liens rapides du 19 aout au 24 novembre 2011
Parmi les articles et sites consultés entre aout et novembre, voici une sélection de choses qui me semblent intéressantes. Si vous préférez être informé de ces alertes plus rapidement, vous pouvez suivre @pmdm sur Twitter. « Saint-Tropez » : un nom, une marque… des royalties | Nice-Matin«Le nom de Saint-Tropez appartient au...
25
nov
2011
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Archive for novembre, 2011
marque française n°06 3 462 344 image : FFF Des dix agences en lice pour répondre à l’appel d’offre de la Fédération Française de Football, c’est Leroy Tremblot qui a marqué un but décisif en créant ce nouveau logo. Dans ce logo, qui multiplie les signes sybolisant la France, on relève que le coq est composé de rubans entrecroisés. D’après la FFF, ceux-ci "sont le symbole de la continuité entre le passé et l’avenir, mais aussi la mise en perspective des valeurs de fête et d’enthousiasme que suscite le football." Pour avoir une idée de l’évolution du...
Félicitations à Benoît Tabaka, multi-talentueux juriste qui vient d’être récompensé pour son blog consacré au commerce électronique. L’A.D.I.J. lui a en effet remis son PRIX A.D.I.J. 2006 DU JEUNE CYBER-JURISTE ce jeudi 7 décembre 2006. Plus d’information sur le site de l’ADIJ, Association pour le développement de l’informatique juridique. {lang: ‘fr’}...
Suite à l’interdiction qui lui a été faite d’utiliser le signe 29 pour désigner des vêtements, Momo Le Homard n’a pas seulement changé d’avocat (!), il a aussi adopté une solution de repli astucieuse : Vue la jurisprudence « 20+1″, cette présentation ne devrait pas porter atteinte à la marque 29. En complément sur cette affaire, on pourra lire un intéressant commentaire de Me Claire Simonin (dont je ne partage pas totalement le point de vue : pour moi les droits du titulaire de la marque 29 -qui est valable- doivent être respectés) {lang: ‘fr’}...
marque japonaise n°1596776 Au Japon une boisson parait-il assez courante est connue sous la marque POCARI SWEAT. Heureusement, contrairement à ce que le nom laisse penser, la composition du breuvage n’est pas issue du produit de glandes sudoripares d’un cousin de Pikachu. Merci Marie-B (tu en as bu ?). {lang: ‘fr’}...
Idéaux pour les cadeaux des fêtes de fin d’année, voici trois petits livres édités par Michel Lafon autours de grandes marques qui ont su bâtir une identité forte. Après Le Parfait, et Nutella, le dernier ouvrage paru met à l’honneur La Vache Qui Rit. Chaque opuscule évoque dans un premier temps l’histoire de la marque, avec le renfort d’archives publicitaires, puis une seconde partie propose des recettes de cuisine. {lang: ‘fr’}...