Le droit des marques & ses aspects insolites
Que va devenir la marque Megaupload ?
Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles...
22
jan
2012
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Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC
Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par...
18
jan
2012
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Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel
A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien...
04
jan
2012
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Un dépôt américain long comme un jour sans pain
La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi...
12
déc
2011
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Trois dépôts insolites : JC Dusse, Miss boncuk, Ta Gueule Le Chat
Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du...
05
déc
2011
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J’t'ai dans la peau ™
Harley Davidson, Apple et Nike : ce sont les trois marques les plus souvent… tatouées ! Le Financial Times a consacré un article au phénomène des tatouages reprenant des marques (R. Rigby, Corporate logos get under consumers’ skin, 1er décembre 2011). Le décès de Steve Jobs semble n’avoir pas seulement...
04
déc
2011
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Free Mobile, Apple, Saint-Tropez, Vivid, Avignon, marques zombies… : les liens rapides du 19 aout au 24 novembre 2011
Parmi les articles et sites consultés entre aout et novembre, voici une sélection de choses qui me semblent intéressantes. Si vous préférez être informé de ces alertes plus rapidement, vous pouvez suivre @pmdm sur Twitter. « Saint-Tropez » : un nom, une marque… des royalties | Nice-Matin«Le nom de Saint-Tropez appartient au...
25
nov
2011
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Archive for novembre, 2011
(image du logo : Engadget) Dans un billet du 11 juillet Engadget indiquait que Zune serait le nom du lecteur audio que Microsoft développe actuellement pour concurrencer l’i-Pod d’Apple. Jusqu’à présent ce projet était connu sous le nom de code "Argo". Les noms Pyxis et Alexandria étaient également cité par Betanews. Si Microsoft n’a pas encore déposé la marque Zune à l’USPTO1, déjà une marque ZuneGear a été déposée le 20 juillet 2006 (par un tiers) pour des accessoires pour lecteur mp3 : marque US n°78930482 Mise à jour (25/7/06) sur Markenblog, Stephan Fuhrken signale un dépôt effectué au nom...
L’OHMI va lancer pour l’année universitaire 2006/2007 un prix destiné à récompenser les meilleurs travaux d’étudiants sur le droit européen des marques, dessins et modèles. "Le prix de l’Office de l’Harmonisation dans le Marché Intérieur (Marques, Dessins et Modèles) est décerné chaque année, à Alicante aux meilleurs étudiants qui ont fréquenté un cours post-universitaire dans un des 25 pays de l’Union Européenne et présentent, pour l’occasion, une étude portant sur la propriété industrielle. Un total de 6 prix, sera attribué chaque année. Chaque prix consiste en l’attribution d’une somme de 2 ,500 € aux auteurs des 6 mémoires gagnants et...
Comme je n’ai pas eu le temps d’envoyer un message à chaque personne qui a bien voulu se prêter au jeu du concours de création de logo, je voudrais remercier ici les participants. Pendant un long moment je ne pouvais pas accéder à l’adresse museedesmarques [@] gmail [point] com (à mon avis j’ai un plugin farceur sur Firefox) et puis d’un coup d’un seul ça s’est débloqué et je viens de découvrir que le succès du concours dépasse toutes mes espérances. Un très grand merci à : Raphael Bastide Olivier Thouanel Guillaume Girard Tanguy de Lanlay Leparachute Jef Tombeur Alain...
Marque US n°78842164 Marque US n°78892914 Aux Etats-Unis, le groupe de pop-punk Supernova a engagé une action judiciaire visant l’émission de télé-réalité Rock Star: Supernova. Ce divertissement diffusé sur CBS avait l’année dernière, lors de sa première saison, organisé l’audition d’un nouveau chanteur pour le groupe Inxs. Cette année il s’agit de départager les concurrents au poste de chanteur pour un "super-groupe" formé pour l’occasion par Tommy Lee (Motley Crue), Jason Newsted (ex-Metallica) et le guitariste Gilby Clarke (ex-Guns n’ Roses) et qui est précisément dénommé Supernova. Le groupe Supernova qui a introduit l’action judiciaire est l’auteur...
Source : Fujifilm, communiqué de presse 12 juillet 2006. Après Kodak, c’est Fuji qui annonce l’adoption d’un nouveau logo. Son célèbre logo rouge en hexagone, créé en 1980, va disparaitre le premier octobre 2006. Lié à la restructuration du groupe et à la diversification de ses activité, cette évolution de la marque est présentée comme un nouveau départ. Le communiqué précise que l’incision au centre du logo exprime "l’engagement de Fujifilm envers les technologies avancées" et le tiret rouge "sa détermination pour une innovation continue". Le vert reste comme couleur identitaire, qualifiée de véritable "brand asset". L’évolution du logo FUJI...