Le droit des marques & ses aspects insolites
Que va devenir la marque Megaupload ?
Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles...
22
jan
2012
No comments
Read More
Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC
Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par...
18
jan
2012
5 Comments
Read More
Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel
A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien...
04
jan
2012
No comments
Read More
Un dépôt américain long comme un jour sans pain
La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi...
12
déc
2011
No comments
Read More
Trois dépôts insolites : JC Dusse, Miss boncuk, Ta Gueule Le Chat
Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du...
05
déc
2011
2 Comments
Read More
J’t'ai dans la peau ™
Harley Davidson, Apple et Nike : ce sont les trois marques les plus souvent… tatouées ! Le Financial Times a consacré un article au phénomène des tatouages reprenant des marques (R. Rigby, Corporate logos get under consumers’ skin, 1er décembre 2011). Le décès de Steve Jobs semble n’avoir pas seulement...
04
déc
2011
No comments
Read More
Free Mobile, Apple, Saint-Tropez, Vivid, Avignon, marques zombies… : les liens rapides du 19 aout au 24 novembre 2011
Parmi les articles et sites consultés entre aout et novembre, voici une sélection de choses qui me semblent intéressantes. Si vous préférez être informé de ces alertes plus rapidement, vous pouvez suivre @pmdm sur Twitter. « Saint-Tropez » : un nom, une marque… des royalties | Nice-Matin«Le nom de Saint-Tropez appartient au...
25
nov
2011
No comments
Read More
Archive for novembre, 2011
L’USPTO a vu affluer un nombre de dépôt qui a battu tous les records pour l’année fiscale 2005 : 323 501 demandes d’enregistrement de marques y ont été présentées. Parmi celles-ci, 4 555 l’ont été par des français, un chiffre en nette hausse par rapport au niveau des trois dernières années, mais qui reste inférieur à celui de 2001. A titre de comparaison, les allemands ont présenté 8 146 demandes d’enregistrements à l’USPTO en 2005, les anglais 6 273 et les japonais 4 824 (alors qu’en 2001, les dépôts d’origine japonaise allaient au delà de 9000). Pour mémoire, en France...
L’INPI a mis en ligne un formulaire d’assistance pour le dépôt des marques françaises. Cette prise en main est proposée par l’Institut car, selon sa lettre d’information, pas moins de "46% des demandes sont considérées comme irrégulières et empêchent l’enregistrement de la marque !". Et si les déposants faisaient appel à leur Conseil en Propriété Industrielle ? {lang: ‘fr’}...
Quel est le point commun entre Bloïc, Lova Moor et Bob Sinclar ? Bloïc, c’est comme Loïc, mais "avec un B, comme blog". Seules les personnes étrangères à l’univers des blogs ignorent encore que Loïc Le Meur en est une star. Loïc a aussi son émission consacrée aux blogs, laquelle est diffusée sur Europe 2 (dont le logo a récemment changé) et en podcast sur le net. Dans cette émission sont parfois interviewés des blogueurs triés sur le volet, tels Pappy Boyington, Jacques Froissant ou Valentin. Réponse à la question liminaire : comme Marie-Claude Jourdain et Christophe Le Friant, animé...
Si les nouveaux logos d’Intel sont dévoilés par certains sites sans avoir été officiellement présentés, c’est soit qu’il y a eu une fuite malencontreuse, soit qu’un "embargo" sur cette information (ou NDA, Non Disclosure Agreement) n’a pas été respecté par ceux qui étaient dans la confidence. Voir par exemple x486 secret, LanGamers, PC-Boost, VTR hardware, Clubic (qui a retiré les images de son article, à la demande d’Intel France), Mac Touch. Au passage, un petit rappel de jurisprudence à propos de l’une des marques les plus notoires en matière informatique : Netium a été jugé comme étant l’imitation illicite de...
Source : 24 heures de Montréal (10/11/2005) Selon cet article, Enrique Iglesias veut commercialiser sous son nom une gamme de préservatifs. Le crooner latin lancerait son produit alors que sont commercialisées les capotes Kiss, des modèles de Madonna (avec quelques soucis de licence pour les Etats-Unis), les Bill & Monica chinois pas tout à fait approuvés par les personnes nommées, et alors que des marques ont été déposées aux USA pour des Saddam Condoms (voir la marque sur TARR, je vous passe le slogan), et même – rappelez-vous – des Jesus Condoms. Si le marché est encombré, il faut savoir...
Sources : Design Fax (n°499, 7/11/2005), Design Bulletin (9/11/2005). Le Museum of Brands, Packaging and Advertising ouvrira ses portes au mois de décembre à Londres. 10,000 produits et supports publicitaires seront exposés. Le musée présentera également des affiches, des magazines, la "marque du mois" et une séléction de marques du monde entier. Son directeur, Robert Opie possède une collection de 500 000 visuels publicitaires britanniques. Situé dans le quartier de Notting Hill à Colville Mews, Lonsdale Road (localiser son emplacement sur un plan), le musée sera ouvert de 10h à 18h du mardi au samedi et de 11h à 16h...