Le droit des marques & ses aspects insolites
Que va devenir la marque Megaupload ?
Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles...
22
jan
2012
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Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC
Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par...
18
jan
2012
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Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel
A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien...
04
jan
2012
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Un dépôt américain long comme un jour sans pain
La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi...
12
déc
2011
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Trois dépôts insolites : JC Dusse, Miss boncuk, Ta Gueule Le Chat
Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du...
05
déc
2011
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J’t'ai dans la peau ™
Harley Davidson, Apple et Nike : ce sont les trois marques les plus souvent… tatouées ! Le Financial Times a consacré un article au phénomène des tatouages reprenant des marques (R. Rigby, Corporate logos get under consumers’ skin, 1er décembre 2011). Le décès de Steve Jobs semble n’avoir pas seulement...
04
déc
2011
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Free Mobile, Apple, Saint-Tropez, Vivid, Avignon, marques zombies… : les liens rapides du 19 aout au 24 novembre 2011
Parmi les articles et sites consultés entre aout et novembre, voici une sélection de choses qui me semblent intéressantes. Si vous préférez être informé de ces alertes plus rapidement, vous pouvez suivre @pmdm sur Twitter. « Saint-Tropez » : un nom, une marque… des royalties | Nice-Matin«Le nom de Saint-Tropez appartient au...
25
nov
2011
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Archive for novembre, 2011
La (petite) famille des blogs consacrés au droit des marques s’agrandit : Patrick Guevara, avocat chez McNichols Randick O’Dea & Tooliatos LLP à San Francisco, vient de lancer son Trademark Blawg. On note déjà une prédilection pour le sport et le vin … californien. C’est assurément un fil RSS à suivre. [Merci à Cédric qui l'a repéré le premier] {lang: ‘fr’}...
Showbizz.net (8/6/2005) annonce que "Les acteurs Alain Delon et Jean-Claude Van Damme auraient accepté de jouer dans ASTÉRIX AUX JEUX OLYMPIQUES, la nouvelle adaptation cinématographique des aventures d’Astérix Le Gaulois." Le casting semble particulièrement pertinent : Jean-Claude Van Damme jouera le rôle de Cornedurus, un athlète romain originaire du camp d’Aquarium et Alain Delon n’incarnera nul autre que Jules César. Un des points communs des deux acteurs réside dans la présence de leur nom sur les registres des Offices de Marques. Marque US n°79001850 Célèbre autant pour ses prestations dans des films d’action que ses déclarations philosophiques matinées de français...
[Vu dans le Canard et chez Langue Sauce Piquante] Un acronyme maladroit, relevé par Le Canard Enchainé : celui d’un groupe de réflexion européen financé par la Comission qui veut "promouvoir la recherche et le débat public sur les implications "bioétiques" des technologies émergentes d’identification biométrique". En résumé : Biometric Identification Technology Ethics. {lang: ‘fr’}...
Marque internationale n°807803 [sources : Le blog auto 27 mai 2005, Le Quotidien auto du NouvelObs, 25 mai 2005, ] Un autrichien agé de 85 ans a assigné Volkswagen. Nikolai Borg revendique la paternité de la création du logo VW, entouré d’un cercle. Le graphisme original comportait également sur le pourtour des pignons d’engrenage "afin d’évoquer la nature mécanique des productions de l’usine KdF" qui a produit les première Coccinelles. M. Borg indique avoir élaboré ce logo en 1939, à la demande du ministre du Travail du IIIe Reich. A propos de l’histoire de la marque Volkswagen, on peut consulter...
Un Skyblog consacré aux marques : quedesmarques01.skyblog.com Description du Skyblog : «bOnJoUr A tOuS…bIeNv EnUe SuR mOn SkY…cOmMe VoUs L’aUrEz CoMpRiS,cE bLoG eSt CoNsAcRé AuX mArQuEs…Qu E cE sOiT dIoR,l’OrEaL ,LeVi’S,pUmA oU mêMe CoCa CoLa…IcI vOuS dEcOuVrIrEz L’oRiGiNe De CeS mArQuEs,LeUr HiStOiRe…D eS iMaGeS…pRe NeZ-lEs,ElLe S sOnT fAiTeS pOuR cA… BoNnE vIsItE…Et LaChEz VoS cOm’S!» Aura t’il la même url dans trois mois ? {lang: ‘fr’}...