Un commentaire d’E. Delcroix sous une devinette apparemment un peu dure suggérait de publier un billet sur la manière de trouver rapidement les informations relatives à une marque.

Attention, ceci n’est en aucun cas le moyen de procéder à des recherches d’antériorité (c’est-à-dire l’identification et l’analyse de la pertinence des droits opposables à une marque, exercice juridique qui réclame une bonne dose de sang froid et de savoir-faire).

La quasi-totalité des Offices de propriété industrielle dispose de bases de données, commercialisées via des prestataires spécialisés. Certains Offices proposent également sur leur site une interface d’interrogation en accès libre.

Suivant les interfaces d’interrogation, on peut ainsi retrouver une marque notamment par son nom, son numéro de dépôt ou d’enregistrement, ou par son titulaire.

Sur mon Annuaire juridique de la Propriété Intellectuelle, j’ai listé dans une rubrique ad hoc une série de liens vers des bases de données de marques (je sais que la liste est incomplète et que des liens ne sont plus à jour, mais je manque de temps).

Dans le cas de la devinette précitée, il s’agit de la marque internationale N°732725. A partir de ce numéro, on peut obtenir directement les informations relatives à cette marque sur la base de données "Madrid Express" de l’OMPI. A vous de jouer !

[MàJ 25 mai 05] : Comme je n’ai pas reçu de proposition, voici la réponse : il s’agit d’un schéma du système hémostatique, que l’on peut visualiser en couleurs sur le site du titulaire de la marque.