Pour les étudiants en droit qui cherchent une spécialisation dans la matière évoquée sur ce…
Le petit Musée des Marques sur Facebook
Le pMdM a maintenant une page Facebook dédiée, accessible à : http://fr-fr.facebook.com/le.pmdm Les fans les plus acharnés du site pourront y trouver du contenu supplémentaire et interagir selon les possibilités offerte par ce réseau social. Pour l’instant, la page Facebook « le pMdM » contient quelques contenus inédits et s’enrichira au fil...
10
fév
2012
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Contrefaçons en tous genres, apparition et disparition de logos, conflits divers : les liens rapides du 4 janvier au 9 février 2012
La revue de web du pMdM vous invite à aller lire ces articles, publiés ailleurs. Sélection de liens du 4 janvier au 9 février 2012: [News] Ce qu’il faut savoir ce matin | FrenchWeb.fr – La cour d’appel de Paris condamne eBay à 200.000 euros d’amende pour la vente de...
10
fév
2012
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Que va devenir la marque Megaupload ?
Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles...
22
jan
2012
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Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC
Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par...
18
jan
2012
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Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel
A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien...
04
jan
2012
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Un dépôt américain long comme un jour sans pain
La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi...
12
déc
2011
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Trois dépôts insolites : JC Dusse, Miss boncuk, Ta Gueule Le Chat
Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du...
05
déc
2011
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| "The mark consists of a quacking noise made by tour guides and tour participants by use of duck call devices throughout various portions of the tours" |
| Marque enregistrée à l’USPTO sous le n° 2484276 au nom de Ozarks Scenic Tours (Ride the Ducks) |
A Philadelphie, aux abords des berges du Delaware on entend parfois d’étranges cris d’animaux. Ou plutôt des cris imitants des animaux. Mais aussi des cris imitant ces cris.
Associated Press fait état d’un litige opposant deux compagnies dont l’activité consiste à proposer des visites de la ville à bord de véhicules amphibies. Chez Ride the Ducks, depuis 1998 les guides ponctuent les promenades de cris de canards (en anglais : "quack quack", puisque les onomatopées diffèrent d’une langue à l’autre). Les touristes ne sont pas en reste : ils se voient remettre un "Wacky Quacker", sorte d’appeau destiné à accompagner joyeusement les coin-coins du personnel de bord.
On pourrait croire ce modus operandi unique en son genre, d’autant plus que l’USPTO avait enregistré au nom de la société mère une marque "consistant en des caquettements produits par les guides et les touristes, par l’usage d’appeaux lors de diverses portions du trajet".
Mais une autre société, Super Ducks, s’est sentie attirée par l’appel des palmipèdes et s’est engouffrée dans la brèche en 2004. Comme sa concurrente, elle propose des circuits en véhicules amphibies au départ desquels un bruyant "Kwacky Kwacker" est remis aux touristes pour cancaner en cœur. Le nom de cet accessoire est rapidement abandonné mais Super Ducks se défend bec et plumes au tribunal.
On compare les sonorités des accessoires litigieux au cours d’une audience. On conteste la validité de la marque invoquée. Et le juge suit sur ce point, considérant que "les demandeurs n’ont pas apporté la preuve qu’une personne qui entendrait un caquettement dans les rues de Philadelphie penserait de façon réfléchie aux services fournis par Ride the Ducks".
Moralité : dans les artères de Philly, ce n’est pas des sonorités de Bruce Springsteen dont on abuse, mais de celles des Rabbins Volants.
[source : AP, via Vindy.com 10 avril 2005 ; voir aussi le billet d'IPKat]
