Le droit des marques & ses aspects insolites
Que va devenir la marque Megaupload ?
Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles...
22
jan
2012
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Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC
Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par...
18
jan
2012
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Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel
A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien...
04
jan
2012
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Un dépôt américain long comme un jour sans pain
La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi...
12
déc
2011
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Trois dépôts insolites : JC Dusse, Miss boncuk, Ta Gueule Le Chat
Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du...
05
déc
2011
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J’t'ai dans la peau ™
Harley Davidson, Apple et Nike : ce sont les trois marques les plus souvent… tatouées ! Le Financial Times a consacré un article au phénomène des tatouages reprenant des marques (R. Rigby, Corporate logos get under consumers’ skin, 1er décembre 2011). Le décès de Steve Jobs semble n’avoir pas seulement...
04
déc
2011
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Free Mobile, Apple, Saint-Tropez, Vivid, Avignon, marques zombies… : les liens rapides du 19 aout au 24 novembre 2011
Parmi les articles et sites consultés entre aout et novembre, voici une sélection de choses qui me semblent intéressantes. Si vous préférez être informé de ces alertes plus rapidement, vous pouvez suivre @pmdm sur Twitter. « Saint-Tropez » : un nom, une marque… des royalties | Nice-Matin«Le nom de Saint-Tropez appartient au...
25
nov
2011
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Archive for novembre, 2011
Marque communautaire n°336495 Dans sa Boîte à Images, Alain Korkos énumère quelques familles de logos. Son oeil expert s’attarde finalement sur la petite histoire du logo Von Dutch. Comme d’habitude, c’est limpide et très instructif. A lire avant de dévorer les archives et de s’abonner au fil rss. {lang: ‘fr’}...
Un commentaire d’E. Delcroix sous une devinette apparemment un peu dure suggérait de publier un billet sur la manière de trouver rapidement les informations relatives à une marque. Attention, ceci n’est en aucun cas le moyen de procéder à des recherches d’antériorité (c’est-à-dire l’identification et l’analyse de la pertinence des droits opposables à une marque, exercice juridique qui réclame une bonne dose de sang froid et de savoir-faire). La quasi-totalité des Offices de propriété industrielle dispose de bases de données, commercialisées via des prestataires spécialisés. Certains Offices proposent également sur leur site une interface d’interrogation en accès libre. Suivant les...
La RATP expose l’évolution graphique de ses marques dans le couloir de la station Montparnasse-Bienvenüe. Les logos se trouvent sur deux panneaux situés environ au milieu du couloir. Pour les apercevoir, il faut regarder à gauche quand on va des lignes 6 et 13 vers les lignes 4 et 12 (ou comme dirait Pappy, ridez le trottoir rapide en position goofy). Les premiers logos identifient en fait les ancêtres de la Régie : la Compagnie du Métro de Paris (CMP) et de la Société des Transports en Commun de la Région Parisienne (STCRP), qui ont fusionné en 1942. Curiosités...
L’ancien logo tel qu’enregistré à l’USPTO Le logo DC version 2005. Encore une évolution de logo, cette fois-ci sur les couvertures des comics, les bandes-dessinnées de super-héros américains. DC Comics, la maison mère de Batman, Superman et d’Alfred E Neuman (depuis l’intégration d’EC Comics) rajeunit son image. Depuis 1940, le logo DC a été plusieurs fois remis au goût du jour. La dernière version du logo DC datait de 1976. Cette modernisation accompagne un renouveau de la ligne éditoriale mais aussi le développement des licences, notamment au cinéma où Batman et Superman feront prochainement leur retour. Un...