Archives de mars, 2005
Nouveau blog consacré à la propriété industrielle : Vox PI
Ce n’est pas sans un brin de fierté que j’annonce l’ouverture d’un nouveau blog en français consacré au droit de la propriété industrielle.
En effet, avec Vox PI [www.voxPI.info], Meyer & Partenaires (mon employeur) est le premier cabinet de Conseils en propriété industrielle français (et le deuxième en Europe) à ouvrir un [...]
All your name are Belong to Céline
Via Adrants : Celine Dion launches new fragrance
Céline Dion (qui a récupéré le nom de domaine celinedion.com via une procédure UDRP) continue sa diversification dans les parfums. Après Notes, sa nouvelle fragrance est intitulée Belong.
Coty (groupe Lancaster) est à l’origine du jus et d’un plan marketing qui passe notamment par un CelineDionBeauty.com [...]
Nouveau Master professionnel de management de la Propriété Intellectuelle
Via Le fil rouge du commerce électronique, de Laure Marino
L’Université Paris XIII met en place pour la rentrée 2005, un nouveau Master professionnel de Management de la propriété intellectuelle. Laure Marino, qui assurera l’un des enseignements dispensés, présente cette nouvelle formation sur son blog :
"Les objectifs : [...]
Orlane vs Parfums Christian Dior : calcul mental et risque de confusion
Pour évaluer s’il existe un risque de confusion entre deux signes, les tribunaux procèdent à une comparaison de leurs ressemblances à trois niveaux : visuel, phonétique et intellectuel. Cette analyse n’est toutefois pas directe : les magistrats doivent déterminer si ce risque existe pour "un consommateur d’attention moyenne". Quand le critère des ressemblances intellectuelles est plus spécialement pertinent, le consommateur d’attention moyenne auquel on se réfère est en outre doté d’une "intelligence et d’une culture moyennes". Autant dire que c’est pas un as.
Ainsi, on savait que pour les tribunaux, le consommateur moyen ne comprend que le vocabulaire de base en anglais. Récemment, le Tribunal de grande instance de Paris a jugé en substance que ce personnage de référence n’est pas meilleur en mathématiques (jugement du 5 novembre 2004, PIBD 502 III p121).
Le Routard
A lire sur Lire.fr : La face cachée du Routard, par Jérôme Dupuis (Lire, décembre 2004 / janvier 2005)
L’article retrace la saga du Guide du Routard créé par Philippe Gloaguen. Un intéressant passage consacré au développement de la marque Routard évoque "les centaines de produits dérivés, de la valise «Trailer max» au [...]
Jeu des logos
Le site logogame.com propose un jeu au principe simple : il s’agit de reconnaitre une série de logos dont seule une partie est dévoilée. Plusieurs catégories sont proposées (bières, guitares, alimentation, automobiles…). On trouve rapidement les marques les plus connues et, si on est trop frustré de sécher, il est possible d’acheter les réponses une [...]
Histoire de Q
Peut-on disposer d’un monopole juridique sur un signe constitué d’une seule lettre ?
Eric Goldman relate la tentative de Nissan de revendiquer la lettre Q.
Et même l’enrobage à la mode arobase n’est pas forcément suffisant pour mettre en oeuvre des droits sur une marque-lettre (selon la division d’opposition de l’OHMI).
[merci à Cédric [...]
Entrevue vs Fientrevue : contrefaçon de maquette
Source : AFP 22 mars 2005, sur Voila
Le groupe Jalons a été condamné en première instance pour contrefaçon de la maquette du magazine Entrevue, édité par Hachette Filipacchi Medias.
Par un [...]
Liens commerciaux : commentaire sur l’affaire Accor vs Overture
Un peu d’auto-promotion :
Juriscom.net vient de publier un commentaire de votre serviteur à propos du jugement rendu le 17 janvier 2005 par le TGI de Nanterre.
Après le fonctionnement du service Adwords de Google, c’est celui des liens commerciaux d’Overture qui se trouve sur la sellette. L’intérêt de cette décision résidait notamment dans la [...]
Sagem + Snecma = Safran
Sources : Company News, communiqué du 18 mars 2005, Le Monde du 19 mars 2005 (archives payantes)
Suite à la réussite de l’offre publique d’achat & d’échange de Sagem sur Snecma, le groupe formé par la réunion des deux entités aura pour dénomination "Safran".
Comme pour les dénominations Altadis [...]
Billets lus par Readspeaker
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