Le droit des marques & ses aspects insolites
Que va devenir la marque Megaupload ?
Megaupload est mort. Et sa marque ? C’était un empire électronique. Il s’est effondré en quelques minutes quand le FBI a ordonné l’arrêt de ses serveurs et saisi ses noms de domaine. Il ne reste plus rien de la puissance de stockage (impressionnante) et de la bande passante sur lesquelles...
22
jan
2012
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Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC
Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la gestion des procédures alternatives de litiges sur les noms de domaine en .fr. Ce faisant, l’AFNIC a privé les ayant-droits de la compétence et de l’expérience des experts agréés par...
18
jan
2012
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Aspect des médicaments et droits de PI : la loi publiée au Journal Officiel
A plusieurs reprises nous avons évoqué les efforts du législateur français pour paralyser certains droits de propriété intellectuelle, afin de favoriser la diffusion des médicaments génériques. Comment soigner les apparences … Cette volonté était longtemps restée lettre morte, en raison du blocage par le Conseil Constitutionnel d’amendements jugés sans lien...
04
jan
2012
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Un dépôt américain long comme un jour sans pain
La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi...
12
déc
2011
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Trois dépôts insolites : JC Dusse, Miss boncuk, Ta Gueule Le Chat
Au hasard des publications, des confrères et collègues nous ont signalé quelques noms de marques qui sortent de l’ordinaire. Quoi de plus semblable à une consonne à hampe qu’une autre consonne à hampe ? JC Dusse, avec un D comme Dusse, est une marque enregistrée en classe 33 pour du...
05
déc
2011
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J’t'ai dans la peau ™
Harley Davidson, Apple et Nike : ce sont les trois marques les plus souvent… tatouées ! Le Financial Times a consacré un article au phénomène des tatouages reprenant des marques (R. Rigby, Corporate logos get under consumers’ skin, 1er décembre 2011). Le décès de Steve Jobs semble n’avoir pas seulement...
04
déc
2011
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Free Mobile, Apple, Saint-Tropez, Vivid, Avignon, marques zombies… : les liens rapides du 19 aout au 24 novembre 2011
Parmi les articles et sites consultés entre aout et novembre, voici une sélection de choses qui me semblent intéressantes. Si vous préférez être informé de ces alertes plus rapidement, vous pouvez suivre @pmdm sur Twitter. « Saint-Tropez » : un nom, une marque… des royalties | Nice-Matin«Le nom de Saint-Tropez appartient au...
25
nov
2011
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Archive for novembre, 2011
Les fantômes, sorcières, citrouilles, chauves-souris, goules, zombies, squelettes et autres monstres n’échappent pas aux droits de propriété industrielle. Certains d’entre eux font l’objet de monopoles. On peut voir une sélection de quelques : marques, exposées sur le site de l’USPTO brevets sur about.com via Phosita {lang: ‘fr’}...
L’enregistrement de marques évoquant les heures sombres du nazisme n’a pas toujours été refusé, comme ce fut récemment le cas au Japon. La marque française ci-dessus a été déposée dans d’autre circonstances : le pays venait d’être libéré et l’effigie du dictateur identifiait du papier toillette. Depuis, d’autres ont décliné ce subtil concept en proposant divers personnages sur lesquels se torcher. {lang: ‘fr’}...
Orangina-Schweppes consacre un musée en ligne à la marque Orangina. Outre l’historique de la petite bouteille ronde, on y découvre quelques exemples de contrefaçons. On voit ainsi que pratiquement tous les signes qui permettent d’identifier la boisson on été imités à divers degrés, qu’il s’agisse de la typographie et des sonorités de la marque Orangina, de la forme de la bouteille, du graphisme en spirale de zeste stylisé, des associations de couleurs sur l’étiquette (jaune et bleu) ou même de l’écusson gravé sur le verre de la bouteille et de la granulosité du verre. {lang: ‘fr’}...
Source : « Nissan et Mazda vont peut-être devoir débaptiser deux de leurs véhicules afin de pouvoir les vendre au Chili » (AFP 26/03/2003) sur Autoactu Certains noms de marque de voitures japonaises n’ont pas toujours été choisis de façon heureuse pour les pays hispanophones. Le monospace de Nissan baptisé Moco n’a pas fait rêver les foules. Ce nom signifie en effet « morve » en espagnol. La Mazda Laputa n’est pas mieux baptisée, le nom évoquant plutôt vulgairement une profession qui pratique la marche à pied. Et si le 4×4 Pajero de Mitsubishi se transforme en Montero au delà des Pyrénées, c’est que...
Quelques semaines avant le 31 octobre 2004, la Cour de Cassation a rendu un arrêt [N° Jurisdata : 2004-024931] relatif à une marque HALLOWEEN.
L'affaire a démarré à l'initiative de la Chambre Syndicale de la Confiserie. Celle-ci avait engagé une action en nullité contre la marque HALLOWEEN enregistrée au nom de la société Optos-Opus pour les produits de confiserie.
S’il est arrivé à Didier Morville et Bruno Lopez de répéter des noms de marques dans les refrains de leur groupe ("Laisse-moi zoom zoom zang / Dans ta benz benz benz"), sans doutes sont ils aujourd’hui dépassés sur ce terrain. Le décompte des marques citées dans les albums d’Eminem (cf. Eminem’s brands-namedropping sur Snark Hunting) laisserait presque supposer qu’il y a du product placement dans l’air. Ce phénomène est loin d’être isolé : les études d’Agenda montrent qu’en 2003 Mercedes est apparu 155 fois dans les paroles des singles classés au Billboard. Ce n’est donc pas tout à fait un...