Archives de août, 2004
Gérard Majax
L’hallucinoscope est un système optique breveté. Il comporte un « support de miroir fixé perpendiculairement au visage par un casque articulé. Cet ensemble est destiné à créer une illusion d’optique permettant à son utilisateur de voir un décor fixé au dessus de lui comme s’il s’agissait du sol. »
Abracadabra a fait l’objet d’un arrêt de la chambre commerciale de la Cour de Cassation(Cass. Com. 13 mars 2001, PIBD n°722 III p.309). La Cour suprême refuse de casser l’arrêt qui a considéré souverainement que « le terme abracadabra, certes évocateur de la magie, n’est ni nécessaire , ni descriptif, ni usuel pour définir la qualité essentielle des spectacles de magie« .
Eddie Barclay
La Cour d’Appel de Paris a considéré qu’il n’existait pas de risque de confusion entre CIGARES EDDIE BARCLAY et la marque antérieure BARCLAY enregistrée en classe 34 (15 décembre 2000, PIBD n°720 III p. 269).
De façon étonnante, les juges considèrent que « la structure des deux signes est très différente (trois mots dans la marque incriminée, un seul dans la marque opposée), ce qui donne un rythme phonétique tout autre par lequel, avec le mot cigare (certes non distinctif), les deux autres termes « Eddie Barclay » sont mis en valeur« .
Certes, certes…
Supergigotation
Ze joujoux (1997) est le premier film (le seul ?) a avoir été tourné en Supergigotation. « Il y a beaucoup de dialogues débiles et ça va très vite. » James L. Frachon a ensuite reçu le Grand Prix du court métrage fantastique au festival de Gerardmer 2002 pour son film A louer avec Lorant Deutsch et [...]
Line Renaud
Pour les Champagnes Foureur Père & Fils, qui exploitent son nom, Line Renaud est « pétillante comme des bulles« . Mais si le pseudonyme Line Renaud, (en fait un »droïde inoxydable« , selon la définition du Crieur) a pu faire l’objet d’une licence, ce n’est pas sur la base de cette marque car elle ne vise pas les produits de [...]
Salut les petit clous
Marc Toesca, dont la vocation de chanteur a tourné court, est connu pour avoir présenté le premier classement officiel des ventes de 45 tours, le TOP 50, en lançant son « salut les petits clous » tous les soirs. Ce qui explique la première de ces deux marques (qu’il aurait du déposer il y a longtemps). Pour Fronz, [...]
Fameux fumier
Malheureusement pas de vente en ligne sur le site du titulaire. Dommage, j’en aurais bien fait livrer à droite ou à gauche… Wikio Wikio
Cultivateur de savons à poils
Pour une fois ce n’est pas la marque, mais la dénomination sociale du déposant qui est remarquable. A se demander si la marque elle-même n’est pas descriptive des effets attendus des produits visés (de drôles de savons). En fait, cette société est spécialisée dans les … brosses ! Merci à Yann :-) pour cette contribution. Wikio Wikio
Robert Pires : une marque semi-FIGUREative
Ce dépôt pose une question juridique tordue : quelle est l’étendue de la protection accordée par le biais de la marque à la photo d’identité de son titulaire ?
Admettons qu’un commerçant qui ressemble fortement à Robert Pires vende par exemple des savons (pour lesquels cette marque est enregistrée).
Alors, quelle est la procédure la plus à même de faire constater la contrefaçon par imitation ?
Liane Foly
Quand, comme Liane (pardon Tarzan, Eliane) on sait qu’un dépôt fait sous pseudonyme a été jugé nul (TGI Paris, 19 mai 1988, PIBD 1988 III 431 N°441), on s’épargne les mésaventures de "René Fornieri" (j’aurais dit Hervé), qui sans atteindre la nullité, sont narrées (avec toujours le même talent) par Isabelle Meunier-Coeur dans la revue Propriété Industrielle (n°9, [...]
Palindrome
Sexe vêtu, tu te vexes ! Et la marine va venir à Malte. Oh, cela te perd répéta l’écho … et puisque ce musée est consacré aux marques, un dernier pour la route : A Toyota! Race fast, safe car. A Toyota. Wikio Wikio
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